ARCHIVÉ – Rapports ministériels sur le rendement

• 2019–2020 Rapport sur les résultats ministériels
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
    • Stratégie de développement durable
    • Analyse comparative entre les sexes plus
  • Résultats sur les normes de service pour l’exercice 2019–2020
• 2018–2019 Rapport sur les résultats ministériels
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
    • Stratégie de développement durable
    • Renseignements sur les programmes de paiements de transfert de 5 millions de dollars ou plus
    • Analyse comparative entre les sexes plus
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
  • Résultats sur les normes de service de l'Office national de l'énergie pour 2018–2019
• 2017–2018 Rapport sur les résultats ministériels
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
    • Stratégie de développement durable
    • Évaluations et audits internes
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
  • Résultats sur les normes de service de l'Office national de l'énergie pour 2017–2018
  2016–2017 Rapport sur les résultats ministériels
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
    • Stratégie de développement durable de l’Office
    • Vérifications internes et évaluations
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
    • Frais d’utilisation, redevances réglementaires et droits extérieurs
  • États financiers pour l’exercice
  • Résultats sur les normes de service de l'Office national de l'énergie pour 2016–2017
• 2015–2016 Rapport ministériel sur le rendement
  • Renseignements supplémentaires (Tableaux)
    • Information sur les programmes de niveau inférieur
    • Stratégie ministérielle de développement durable
    • Audits et évaluations internes
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
    • Frais d’utilisation, redevances réglementaires et frais externes
  • Résultats stratégiques
    • États financiers pour l’exercice
    • Résultats sur les normes de service de l'Office national de l'énergie pour 2015–2016
• 2014–2015 Rapport ministériel sur le rendement
  • Renseignements supplémentaires (Tableaux)
    • Stratégie ministérielle de développement durable
    • Audits internes et évaluations
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
    • Frais d’utilisation, redevances réglementaires et frais externes
  • Résultats stratégiques
    • États financiers pour l’exercice
    • Résultats sur les normes de service de l'Office national de l'énergie pour 2014–2015
• 2013-2014 Rapport ministériel sur le rendement
  • Renseignements supplémentaires (Tableaux)
    • Stratégie ministérielle de développement durable
    • Vérifications internes et évaluations
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
    • Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
    • Rapport sur les frais d’utilisation
  • Résultats stratégiques
    • États financiers pour l’exercice
    • Résultats sur les normes de service de l’Office national de l’énergie 2013-2014
• 2012-2013 Rapport ministériel sur le rendement
  • Renseignements supplémentaires (Tableaux)
    • Écologisation des opérations gouvernementales
    • Vérifications internes et évaluations
    • Réponse aux comités parlementaires et aux audits externes
    • Sources de revenus disponibles et non disponibles
    • Rapport sur les frais d’utilisation
  • Résultats stratégiques
    • États financiers non vérifiés pour l’exercice
      Il s’agit des états financiers pour l’exercice (du 1^er avril au 31 mars), produits aux fins officielles gouvernementales et qui n’ont pas été vérifiés. Ces états diffèrent de ceux figurant sous la rubrique « Rapports du vérificateur et états financiers de l’ONÉ », qui sont des états financiers pour l’année civile (du 1^er janvier au 31 décembre), vérifiés conformément aux stipulations du Règlement sur le recouvrement des frais de l’Office national de l’énergie.
    • Résultats sur les normes de service de l’Office national de l’énergie 2012-2013
• 2011-2012 Rapport ministériel sur le rendement
  • Renseignements supplémentaires (Tableaux)
    • L’écologisation des opérations gouvernementales
    • Réponse aux comités parlementaires et aux vérifications externes
    • Vérifications internes et évaluations
    • Sources des revenus disponibles et des revenus non disponibles
    • Frais d'utilisation/Frais externes
  • Résultats stratégiques
    • États financiers non vérifiés pour l’exercice
      Il s’agit des états financiers pour l’exercice (du 1^er avril au 31 mars), produits aux fins officielles gouvernementales et qui n’ont pas été vérifiés. Ces états diffèrent de ceux figurant sous la rubrique « Rapports du vérificateur et états financiers de l’ONÉ », qui sont des états financiers pour l’année civile (du 1^er janvier au 31 décembre), vérifiés conformément aux stipulations du Règlement sur le recouvrement des frais de l’Office national de l’énergie.
    • Résultats sur les normes de service de l’Office national de l’énergie 2011-2012

Rapport sur les résultats ministériels

Date de modification :

2022-11-16