ARCHIVÉ – Office national de l'énergie – Rapport sur les résultats ministériels 2016–2017

2016–2017
Rapport sur les résultats ministériels

Office national de l’énergie

ISSN 2560-9750

Droit d’auteur et droit de reproduction

Table des matières

• Message du président et premier dirigeant
• Les résultats en bref
• Raison d’être, mandat et rôle : qui nous sommes et ce que nous faisons
  • Raison d’être
  • Mandat et rôle
  • Modernisation de l’Office
• Cadre de travail et principaux risques
  • Cadre de travail
  • Principaux risques pour 2016–2017
• Les résultats: ce que nous avons réalisé
  • Programmes
  • Services internes
• Analyse des tendances en matière de dépenses et de ressources humaines
  • Dépenses réelles
  • Ressources humaines réelles
  • Dépenses par crédit
  • Harmonisation des dépenses avec le cadre pangouvernemental
  • États financiers et faits saillants des états financiers
    • États financiers
    • Faits saillants des états financiers
• Renseignements supplémentaires
  • Renseignements sur l’organisation
    • Profil organisationnel
    • Cadre hiérarchique
  • Information plus détaillée sur les programmes de l’Office
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales fédérales
  • Coordonnées de l’organisation
• Annexe : Définitions

Message du président et premier dirigeant

Je me réjouis de présenter le Rapport sur les résultats ministériels de l’Office national de l’énergie de 2016–2017.

Le rôle que joue l’Office dans le paysage de l’énergie du Canada consiste à faire fonction de gardien de l’infrastructure énergétique du pays et de la réglementer d’une manière qui empêche que les personnes et l’environnement subissent des préjudices. Ce mandat, pour clair et direct qu’il soit, recèle pourtant une énorme complexité. Au cours des quelques dernières années, l’Office s’est trouvé au centre des débats de plus en plus polarisés et compliqués sur la politique énergétique, qui ont soulevé la question : l’organisation est-elle toujours un organisme de réglementation pertinent et efficace. La réponse est « oui et ... ».

Depuis qu’il été constitué, en 1959, l’Office s’est consacré à déterminer les préjudices qui pourraient être causés, et à réglementer pour empêcher qu’ils se produisent, au cours du cycle de vie entier de l’infrastructure énergétique. L’industrie énergétique du Canada a changé pendant cette période. Les points de vue de la population canadienne au sujet de ce qui constitue un préjudice, et notre compréhension de la manière de réglementer pour empêcher qu’il se produise, ont évolué. L’objectif essentiel, en l’occurrence d’empêcher que des préjudices soient subis, est demeuré le même.

Nous sommes conscients que dans notre contexte actuel, les révisions et les améliorations du cadre législatif qui entoure les processus décisionnels de l’Office, et d’autres enjeux de grande importance, contribueront à ce que nous obtenions de meilleurs résultats pour l’ensemble de la population canadienne. À cette fin, nous avons appuyé sans réserve l’examen mené par le gouvernement du Canada en vue de moderniser le rôle, la structure et le mandat de l’Office, et nous sommes déterminés à l’aider à atteindre ses objectifs. La modernisation renforcera notre rôle de gardien de l’infrastructure énergétique fédérale.

L’aide à la modernisation n’est pas la seule initiative que l’Office a entreprise l’année dernière. L’Office était l’un de quelques peu autres ministères qui ont choisi de faire partie de la « première vague » de mise en œuvre de la nouvelle politique du Conseil du Trésor sur les résultats. Il s’agissait d’une entreprise importante, et nous avons accompli d’immenses progrès pour donner suite aux exigences de la politique, et nous sommes devenus un chef de file dans ce domaine important de responsabilisation gouvernementale. Nous sommes convaincus que notre cadre ministériel des résultats, qui énonce clairement nos responsabilités essentielles et les mesures auxquelles nous aurons recours pour en montrer les résultats avantageux pour la population canadienne, est l’élément charnière pour continuer d’être le chef de file en tant que gardien de l’infrastructure énergétique fédérale du pays.

Au cours de l’année dernière, nous avons jeté les fondements de cette mise en oeuvre. L’Office a mis en place un solide système de gestion et une solide structure de gouvernance. Nous avons construit des structures de gestion des données et de visualisation des données qui s’inscriront à l’appui d’une analyse améliorée des données, concourront à la prise de meilleures décisions et faciliteront le partage transparent d’information avec les Canadiennes et les Canadiens. Nous avons pris la direction dans le domaine de la collaboration interjurisdictionnelle en réglementation en réorientant le gros des efforts sur les principes de la culture de sécurité et en poussant pour des changements systémiques dans les pratiques de sécurité de l’industrie. Nous avons consacré plus de temps et d’effort à nouer et à renforcer des rapports significatifs avec les Autochtones, des propriétaires fonciers et des parties prenantes régionales dans tout le pays. Ces initiatives permettront d’obtenir de solides résultats sur le plan de la sécurité et de l’environnement au cours des prochaines années.

Il reste du pain sur la planche, et l’Office n’a de cesse de tendre à l’excellence dans le domaine de la réglementation. Les efforts que nous déployons en matière de transparence, de responsabilisation et de rendement nous aideront à devenir un organisme de réglementation qui inspire confiance. Par ailleurs, les discussions stratégiques que nous continuons de mener aboutiront à des changements qui finiront par créer un système de réglementation plus solide – un système robuste et bien rodé, qui s’inscrit à l’appui d’un système énergétique fournissant ce dont la population canadienne a besoin, de manière fiable et sans causer de préjudices à des personnes ou à l’environnement.

L’Office et son personnel d’experts, des professionnels dévoués de tous les horizons, continueront de s’efforcer d’atteindre ce but. Nous travaillerons sans relâche et avec fierté dans notre rôle de gardien de l’infrastructure énergétique fédérale du Canada.

C. Peter Watson, P.Eng., FACG
Président et premier dirigeant
Office national de l’énergie