ARCHIVÉ – Régie de l’énergie du Canada – Rapport sur les résultats ministériels 2019–2020

Régie de l'énergie du Canada – Rapport sur les résultats ministériels 2019–2020 [PDF 2002 ko]

Régie de l’énergie du Canada

(anciennement l’Office national de l’énergie)

2019–2020

Rapport sur les résultats ministériels

ISSN 2563-3252

Droit d’auteur et droit de reproduction

Table des matières

• Message de la présidente du conseil d’administration
• Message de la présidente-directrice générale
• Aperçu des résultats et contexte opérationnel
  • Contexte opérationnel : création de la Régie
• Résultats : ce que nous avons accompli
  • Processus décisionnel
  • Surveillance de la sécurité et de l’environnement
  • Information sur l’énergie
  • Mobilisation
  • Services internes
• Analyse des tendances en matière des dépenses et des ressources humaines
  • Dépenses réelles
  • Ressources humaines réelles
  • Dépenses par crédit voté
  • Dépenses et activités du gouvernement du Canada
  • États financiers et faits saillants des états financiers
• Renseignements supplémentaires
  • Profil organisationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : Qui nous sommes et ce que nous faisons
  • Cadre de présentation de rapports
  • Renseignements connexes sur le répertoire des programmes
  • Tableaux de renseignements supplémentaires
  • Dépenses fiscales fédérales
  • Coordonnées de l’organisation
• Annexe – Définitions

Message de la présidente du conseil d’administration

Établie en août 2019, la Régie de l’énergie du Canada (la « Régie») travaille afin d’assurer l’acheminement sûr et efficace de l’énergie par pipelines et lignes de transport d’électricité partout au pays. La loi habilitante^{Note de bas de page 1} de la Régie lui a conféré un mandat élargi et une structure de gouvernance^{Note de bas de page 2} moderne qui établit une distinction claire entre les rôles du conseil d’administration, du président-directeur général et de la Commission.

La Régie doit relever le défi consistant à mettre en place un système de réglementation de l’énergie qui inspire confiance aux Canadiens, en particulier aux peuples autochtones touchés par l’infrastructure réglementée par la Régie. Le conseil d’administration est d’avis que la Régie saura relever ce défi lorsque l’organisation s’acquittera pleinement de ses engagements au titre de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie^{Note de bas de page 3} (la « LRCE ») afin d’améliorer la compétitivité du Canada à l’échelle mondiale et de mener à bien la réconciliation avec les Premières Nations, les Métis et les Inuits, tout assurant la sécurité des personnes et en protégeant les biens et l’environnement.

L’accroissement de la compétitivité du Canada sur le plan économique est maintenant au cœur du mandat de la Régie. L’organisation est déterminée à rendre des décisions prévisibles et dans le respect des délais qui rassurent les investisseurs et les parties prenantes et favorisent l’innovation et les projets d’infrastructures qui génèrent des emplois pour les Canadiens.

La Régie s’efforce de transformer tous les aspects de son travail pour faire avancer la réconciliation avec les peuples autochtones. En août 2020, la Régie a annoncé la création de son premier Comité consultatif autochtone^{Note de bas de page 4} (le « Comité »). Ce Comité conseillera le conseil d’administration sur l’établissement de nouvelles relations entre la Régie et les peuples autochtones et l’intégration des connaissances et des points de vue autochtones dans tous les aspects du travail de l’organisation.

La Régie a élargi son programme de surveillance autochtone afin qu’un plus grand nombre de projets qu’elle réglemente profitent des connaissances autochtones. La transformation de sa façon de travailler avec les peuples autochtones permettra à la Régie d’améliorer son travail de réglementation et les résultats en matière de sécurité et de protection de l’environnement, ainsi que d’accroître la prévisibilité, la cohérence et la transparence du contexte de réglementation.

La prévention des dommages est la pierre angulaire de la Régie pour assurer la sécurité des personnes et la protection de l’environnement. Au cours de la dernière année, la Régie a continué à mettre en place et à appliquer des règles visant à protéger les personnes, l’environnement, les marchés énergétiques et l’économie.

La Régie a vu le jour après des années de planification et de travail acharné de la part des professionnels d’exception qui travaillent pour l’organisation. Depuis que je suis présidente du conseil d’administration, je suis impressionnée par les valeurs, l’engagement et la grande expertise des employés de la Régie. Leur passion est ce qui fait de la Régie de l’énergie du Canada une organisation si fascinante et pertinente. Ils constituent son plus grand atout et fournissent un service public essentiel au Canada.

Je tiens à exprimer ma reconnaissance et ma gratitude à Peter Watson, qui a pris sa retraite cette année, après avoir exercé les fonctions de président-directeur général de la Régie. M. Watson était la bonne personne ayant les antécédents voulus pour diriger l’organisation tout au long de sa transformation au cours des dernières années. Son leadership relativement à la réconciliation et son engagement à l’égard d’une participation significative des Autochtones constituent un héritage durable pour la Régie de l’énergie du Canada.

Avec le départ de Peter Watson, la Régie a eu la chance de pouvoir compter sur Sandy Lapointe, qui a accepté d’assumer les fonctions de présidente-directrice générale par intérim en mars. Sa connaissance approfondie de la Régie et son expérience en tant que cadre dans l’organisation ont permis d’assurer une transition sans heurt à la direction. Seulement quelques jours après son entrée en fonction, alors que la pandémie de COVID-19 venait changer le quotidien de tous les Canadiens, nous avons pu mesurer l’importance de son leadership. Une saine planification de la continuité des activités a permis à l’organisation de poursuivre celles-ci, même alors que les employés quittaient les bureaux pour travailler de la maison. Ce nouveau paradigme n’a nullement empêché la Régie de remplir son mandat de façon ininterrompue.

Enfin, j’ai le plaisir de souhaiter la bienvenue à notre nouvelle présidente-directrice générale, Gitane De Silva. M^me De Silva possède une vaste expérience en leadership, ayant occupé plusieurs postes de haute direction au sein des gouvernements du Canada et de l’Alberta, notamment à Affaires mondiales Canada et à titre de sous-ministre des Relations internationales et intergouvernementales de l’Alberta. Elle a également occupé des postes diplomatiques de haut niveau, notamment celui de consule générale du Canada à Chicago, de chef de la section de l’environnement et des pêches à l’ambassade du Canada à Washington et, plus récemment, de représentante principale du gouvernement de l’Alberta aux États-Unis. M^me De Silva possède une connaissance approfondie du secteur énergétique du Canada et une vaste expérience en la matière. Elle connaît le contexte et les enjeux. Je suis convaincue que M^me De Silva est bien outillée pour superviser la mise en œuvre de la stratégie de la Régie, gérer les activités et les affaires courantes de l’organisation et diriger ses employés exceptionnels.

Je suis fière de présider le conseil d’administration de la Régie et d’appuyer le travail accompli au sein de l’organisation au nom des Canadiens. Encore une fois, je tiens à remercier les incroyables professionnels qui travaillent à la Régie pour leur engagement inébranlable envers la fonction publique.

Cassie J. Doyle
Présidente
Conseil d’administration de la Régie de l’énergie du Canada

Message de la présidente-directrice générale

C’est un honneur pour moi de me joindre à la Régie de l’énergie du Canada à titre de présidente-directrice générale. Depuis mon entrée en fonction, je suis toujours impressionnée par la grande expertise technique et la solide expérience en matière de réglementation du personnel de l’organisation, des qualités qui ont été déterminantes pour assurer la réussite de l’organisation au cours de cette année de changement sans précédent.

Dans le cadre de son mandat, la Régie a accueilli un nouveau conseil d’administration et une nouvelle commission. Sous la direction de la présidente, Cassie Doyle, et du commissaire en chef, Damien Côté (respectivement), le conseil d’administration et la Commission ont fait de grands progrès quant à l’établissement de la façon de travailler efficacement au sein de la nouvelle structure de gouvernance de la Régie. Leur vision et leur leadership stratégique sont déjà mis en évidence dans le travail réalisé dans toute l’organisation en vue d’accroître la confiance des Canadiens à l’égard du travail de la Régie, de faire avancer la réconciliation et d’établir des relations durables avec les personnes qu’elle sert.

Le conseil d’administration et la Commission sont bien appuyés par le personnel de la Régie qui a planifié, écouté et collaboré pour assurer la transition sans heurt de l’organisation à la suite des modifications législatives. Grâce aux efforts de son personnel, la Régie a renforcé son engagement envers l’excellence en matière de réglementation.

L’exercice 2019–2020 a été sans précédent pour une autre raison : la pandémie mondiale de COVID-19. Sous la gouverne irréprochable de la présidente-directrice générale par intérim, Sandy Lapointe, la Régie a été en mesure en un clin d’œil ou presque de doter 500 employés des outils nécessaires pour qu’ils puissent travailler efficacement de la maison. M^me Lapointe, l’équipe de direction et le personnel de la Régie ont accompli tout cela en continuant de s’acquitter du mandat de l’organisation, qui consiste à assurer l’acheminement sûr et efficace de l’énergie, tout en prévenant les dommages et en respectant les droits des peuples autochtones, sans grande incidence sur les services ou les activités de la Régie. Quel bel exemple de travail d’équipe et quelle réalisation extraordinaire.

Comme beaucoup de mes collègues de la Régie, je suis au gouvernement depuis longtemps, au service des Canadiens, ce qui est beaucoup plus qu’un simple travail. La confiance du public est une chose que je considère comme primordiale et j’ai hâte de faire croître la confiance des Canadiens envers la Régie.

La réputation de la Régie n’est plus à faire en tant qu’organisme de réglementation de calibre mondial, et j’ai hâte d’écouter les membres du conseil d’administration et de la Commission et le personnel de la Régie, ainsi que d’apprendre de ceux-ci. Ensemble, nous poursuivrons la mise en œuvre complète et la réalisation des engagements pris dans la LRCE, tout en assurant la vitalité, la sécurité et la durabilité du secteur énergétique canadien.

Gitane De Silva
Présidente-directrice générale
Régie de l’énergie du Canada

Date de modification :

2022-12-16