ARCHIVÉ – Plan ministériel 2017-2018 – Office national de l'énergie

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Aperçu de nos plans

Un organisme de réglementation moderne et efficace

Les pipelines doivent être réglementés de manière responsable sur le plan de l’environnement et il importe que les Canadiens aient confiance dans les processus de réglementation. Les décisions et processus réglementaires doivent ainsi refléter des valeurs régionales; notre cadre, intégrer des connaissances et une expertise relatives à la science de l’environnement, le développement communautaire et au savoir traditionnel autochtone.

Mobilisation des parties prenantes et des peuples autochtones

Des processus de réglementation équitables et transparents et la confiance du public passent par la prise de mesures à l’égard des préoccupations relatives à l’environnement ou formulées par les peuples autochtones et les collectivités, dans toutes les activités de l’Office. En 2017-2018, l’Office continuera à faire en sorte que la population joue un rôle plus actif tout au long du cycle de vie de la réglementation de l’infrastructure énergétique, en accordant une attention spéciale aux communautés autochtones, aux propriétaires fonciers et aux municipalités.

Il préconisera une approche fondée sur la coopération et le respect pour favoriser la participation des peuples autochtones, afin de tisser des liens avec eux et de les renforcer, de mieux comprendre la réalité les collectivités autochtones et les questions qui les touchent et d’améliorer ses pratiques, ses processus et ses documents d’information.

Fournir un accès aux données et à l’information en appui à un gouvernement ouvert et transparent

En 2017-2018, l’Office accroîtra le recours à des outils, comme les médias sociaux et la visualisation de données d’information sur les marchés énergétiques. L’Office examinera dans quelle mesure les Canadiens consultent l’information sur l’énergie produite par l’Office afin de s’informer, de faire des recherches et de prendre des décisions; il facilitera en outre l’accès à l’information sur les infrastructures qu’il réglemente propres à des collectivités.

Ce travail appuie également la priorité du gouvernement à l’égard de l’ouverture et de la transparence par la multiplication de l’information publique sur un grand nombre de sujets liés à l’énergie et aux pipelines.

Pour en savoir plus sur les plans, les priorités et les résultats prévus de l’Office national de l’énergie, consulter la section « Résultats prévus » du présent rapport.

Expérimentation et innovation

En conformité avec l’engagement du gouvernement à utiliser un pourcentage fixe des fonds affectés aux programmes en vue de l’essai de nouvelles façons de faire et de l’innovation à l’égard de l’élaboration et de la prestation de programmes, l’Office a ciblé des champs d’innovation et d’expérimentation, comme illustré ci-dessous.

En 2017-2018, l’Office consacrera 2,5 % des fonds alloués aux programmes organisationnels à des activités d’innovation et d’expérimentation.

Tenir un rôle de leadership auprès de l’industrie et des organismes de réglementation en vue de faciliter la mise en place d’une solide culture de sécurité.

  • Le cadre de l’Office visant la culture de sécurité ainsi que les indicateurs à l’égard de cette dernière constituent la base de ce rôle de leadership. Le plans de l’Office prévoient un modèle d’indicateur relatif à la culture de sécurité applicable à certaines activités de vérification de la conformité afin de dégager des analyses qui pourront être communiquées à l’industrie.

Accroître la transparence à l'égard de l'état de la conformité aux conditions.

  • L’Office a ciblé des améliorations visant à soutenir et à accroître la gestion des conditions par la mise en oeuvre d’un nouveau système de suivi en vue de faciliter l’accès du public à l’état de conditions et d’accroître l’efficacité de la procédure de suivi de la conformité. Ce modèle sera utilisé pour la surveillance de la conformité des travaux de construction et de l’exécution dans le cadre du projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain.

Exploiter la visualisations de données et les médias sociaux.

  • Conformément à l’engagement du gouvernement à l’égard de l’ouverture et de la transparence, tirer parti d’outils de visualisation de données afin de repenser la manière dont l’Office diffuse ses données.
  • Soutenir un dialogue éclairé sur l’énergie et continuer à faire preuve d’excellence en permettant aux Canadiens de mieux comprendre le portrait énergétique du pays.
  • Faire des essais au moyen d’outils de médias sociaux pour élargir la portée des données et de l’information sur l’énergie.
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