ARCHIVÉ – Régie de l'énergie du Canada – 2020–2021 – Plan ministériel

Plan ministériel 2020–2021 – Régie de l'énergie du Canada [PDF 1270 ko]

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ISSN 2562-9743

Régie de l'énergie du Canada


2020–2021

Plan ministériel

Table des matières

• Message de la présidente du conseil d’administration
• Message du président-directeur général
• Aperçu de nos plans
• Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus
  • Processus décisionnel
  • Surveillance de la sécurité et de l’environnement
  • Information sur l’énergie
  • Mobilisation
• Services internes : résultats prévus
• Dépenses et ressources humaines
  • Dépenses prévues
  • Ressources humaines prévues
  • Budget des dépenses par crédit voté
  • État des résultats condensé prospectif
• Renseignements ministériels
  • Profil organisationnel
  • Raison d’être, mandat et rôle : composition et responsabilités
  • Contexte opérationnel
  • Cadre de présentation de rapports
• Renseignements connexes sur le répertoire des programmes
• Tableaux de renseignements supplémentaires
• Dépenses fiscales fédérales
• Coordonnées de l’organisation
• Annexe : définitions

Message de la présidente du conseil d’administration

C’est un honneur pour moi de présenter ce tout premier plan ministériel de la Régie de l’énergie du Canada pour l’exercice 2020–2021. Il décrit le travail à accomplir par la Régie pour remplir le mandat que lui confère la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie^{Note de bas de page 1}.

Depuis ma nomination au poste de présidente du conseil d’administration de la Régie en août 2019, je suis très impressionnée par le dévouement et l’engagement des employés de la Régie. Leur grande motivation à assurer l’acheminement sûr et efficient de l’énergie par les pipelines et les lignes de transport d’électricité du pays au nom de tous les Canadiens ne fait aucun doute. Les connaissances spécialisées qu’ils possèdent leur permettent de communiquer une mine de données et de renseignements sur l’énergie et de veiller au respect des normes de sécurité et environnementales comptant parmi les plus strictes au monde, tout en rendant le Canada plus concurrentiel sur la scène mondiale.

La nouvelle loi a jeté les bases d’un organisme de réglementation moderne de classe mondiale en qui les Canadiennes et Canadiens peuvent avoir confiance. Elle a instauré une structure de gouvernance contemporaine qui établit une distinction claire entre les fonctions stratégiques, opérationnelles et juridictionnelles de l’organisme. Le conseil d’administration fournit des conseils et des orientations stratégiques à l’organisme et veille sur les résultats généraux. Le président-directeur général est responsable des affaires courantes en vue du bon fonctionnement de la Régie au quotidien. Enfin, la Commission se charge des décisions juridictionnelles indépendantes.

La Loi sur la Régie de l’énergie du Canada comprend des engagements clés :

• assurer la sécurité, la sûreté et la protection de l’environnement;
• améliorer la compétitivité du Canada à l’échelle mondiale;
• accroître la transparence, la diversité et l’inclusion;
• favoriser la réconciliation avec les peuples autochtones;
• stimuler l’innovation.

Les travaux vont bon train pour s’assurer de respecter tous ces engagements. Je suis particulièrement heureuse des efforts concertés déployés par la Régie pour amener les peuples autochtones à participer de façon significative – et ainsi faire avancer la réconciliation, conformément à l’engagement du gouvernement du Canada en ce sens.

Le conseil d’administration se réjouit à l’idée d’orienter cet important travail et d’être témoin d’une croissance soutenue vers un avenir durable.

Cassie Doyle
Présidente du conseil d’administration
Régie de l’énergie du Canada

Message du président-directeur général

En tant que président-directeur général, je suis fier de diriger plus de 500 employés passionnés qui s’occupent de la réglementation des pipelines, de la mise en valeur des ressources énergétiques et du commerce de l’énergie au nom de la population canadienne, de manière à protéger le public et l’environnement, tout en favorisant l’efficience des marchés énergétiques.

La Régie évolue dans un contexte en transformation, où les Canadiens sont profondément interpellés par les questions énergétiques et environnementales et ont des opinions partagées sur celles-ci. La Régie se doit d’être ouverte et transparente et d’incorporer les différents points de vue et idées des Canadiens dans son travail pour obtenir de meilleurs résultats en matière de réglementation.

Au cours de la prochaine année, la Régie s’acquittera de ses responsabilités essentielles que sont les processus décisionnels, la surveillance de la sécurité et de l’environnement, l’information sur l’énergie et la mobilisation de la façon décrite dans ce plan ministériel. Nous nous concentrerons sur trois secteurs clés dans l’organisation, qui nous permettront de tenir notre engagement, au titre de la nouvelle loi, d’être un organisme de réglementation de classe mondiale digne de confiance et qui améliore la compétitivité.

• Soutenir la réconciliation avec les peuples autochtones grâce à un dialogue ouvert, à l’échange de points de vue, à la collaboration et à la concertation. Transformer notre façon de travailler avec les peuples autochtones pour améliorer notre travail de réglementation, améliorer les résultats en matière de sécurité et de protection de l’environnement et offrir un contexte réglementaire plus prévisible, cohérent et transparent.
• Investir dans nos employés afin qu’ils puissent répondre aux demandes changeantes inhérentes à leur travail et mieux servir la population canadienne. Les avantages associés à un effectif mobilisé – productivité supérieure, travail de pointe de qualité, innovation et sécurité du milieu de travail – auront des retombées positives pour nos parties prenantes, nos partenaires, le secteur que nous réglementons et les Canadiens.
• Utiliser l’imposant volume de données dont nous disposons pour dégager de l’information et mieux protéger la population et l’environnement, et faire en sorte que ces données soient plus accessibles, ouvertes et faciles à comprendre afin de permettre la prise de décisions plus judicieuses en matière d’énergie. L’innovation dans les domaines de la gestion de données, de la mobilisation et de l’analytique ouvrira la voie à un rendement supérieur et à l’amélioration des services offerts au public.

Notre travail a évolué et ne se limite plus aujourd’hui à rendre des décisions concernant des projets. La Régie est un chef de file dans la connaissance de la filière énergétique nationale et capable d’analyser lucidement les questions d’énergie. Nous travaillons avec les collectivités et les sociétés réglementées pour bien comprendre le paysage énergétique du Canada. Je suis persuadé que 2020–2021 sera le début d’une ère nouvelle et stimulante pour la Régie et pour les parties prenantes et les citoyens qu’elle sert.

C. Peter Watson, P.Eng., FACG
Président-directeur général
Régie de l’énergie du Canada

Date de modification :

2023-01-25