Publications et rapports

Publications et rapports

Publications et rapports disponibles pour consultation

Titre
Réglementation sur la prévention des dommages aux pipelines – Ce qu’il faut savoir
Vivre et travailler à proximité d'un pipeline – brochure
Ordonnance d'exemption relative aux croisements
Participer à une audience de la Régie – brochure
La Régie, les projets énergétiques et les peuples autochtones – brochure
La Régie, les projets énergétiques et vous – brochure
Loi sur l'accès à l'information (rapports annuels présentés conformément à la)
Sanctions administratives pécuniaires : Renseignements à l’intention des propriétaires fonciers
Guide sur le processus relatif aux sanctions administratives pécuniaires
Rapports annuels
Évaluation des ressources pétrolières découvertes dans les Territoires du Nord-Ouest et la mer de Beaufort
Rapports du vérificateur et états financiers de l'ONÉ
Avenir énergétique du Canada – Offre et demande énergétiques à l’horizon – Évaluation du marché de l’énergie
Aperçu de la situation énergétique au Canada – Note d’information sur l’énergie
Demandes d'accès à l'information complétées
Réseau pipelinier du Canada – Évaluation du marché de l’énergie
Rapport sur les résultats ministériels
Rapports sur l’équité en matière d’emploi
Guide de dépôt Électricité
Évaluations
Rapport sur les frais
Résumé des échanges commerciaux d’électricité
Dynamique du marché de l’énergie au Canada – Évaluation du marché de l’énergie
Prévention des dommages aux pipelines – Remuement du sol, construction et franchissements avec un véhicule
Rapports de vérification financière et réglementaire
Note d’orientation pour le franchissement sécuritaire de pipelines réglementés par l’Office national de l’énergie avec un véhicule ou de l’équipement mobile agricole
Guide sur le processus d’audience
Productibilité à court terme de gaz naturel au Canada – Évaluation du marché de l'énergie
Guide à l’intention des propriétaires fonciers et du grand public
Guide de dépôt
Guide du Programme d'aide financière aux participants
Loi sur la protection des renseignements personnels (rapports annuels présentés conformément à la)
Résultats des sondages sur les services liés aux pipelines
Résumés d'évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
Protection de tous et de chacun
Rapports financiers trimestriels
Sommaire du rendement de l’Office pour l’exercice
Guide du processus d'assainissement 2020 [PDF 948 ko]
Étude sur la meilleure technologie disponible
Plans ministériels
L'intervention d'urgence
Prélèvement et étude d’échantillons de puits des régions pionnières
Potentiel ultime d’hydrocarbures non classiques de la formation de Montney en Colombie Britannique et en Alberta – Note d’information sur l’énergie
Examen du marché du propane – Rapport final présenté au ministre des Ressources naturelles et au ministre de l’Industrie
Exigences de dépôt relatives aux opérations de forage sur terre utilisant la fracturation hydraulique
Revue des forages extracôtiers dans l’Arctique canadien
Exigences de dépôt relatives aux forages extracôtiers dans l’Arctique canadien

ARCHIVÉ – Publications et rapports

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