ARCHIVÉ - Office national de l'énergie - 2014-2015 - Rapport sur les plans et les priorités - Section IV : Coordonnées de l’organisation

Notes de fin de document

[i] Publications sur le budget des dépenses et lois de crédits du Secrétariat du Conseil du Trésor

[ii] Certains rapports ministériels sur le rendement 2008-2009 - Ministère de l’Industrie et Ministère des Transports. Rapport du Comité permanent des comptes publics, septembre 2010

[iii] Renforcer l’examen parlementaire des prévisions budgétaires et des crédits. Rapport du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, juin 2012

[iv] Cadre pangouvernemental

[v] Loi sur l’Office national de l’énergie

[vi] Dans le présent Rapport sur les plans et priorités, « territoire domanial » désigne les Territoires du Nord-Ouest, le Nunavut et les zones sous-marines, hors provinces, dans la mer territoriale ou le plateau continental du Canada, à l’exclusion de la zone adjacente, au sens de l’article 2 de la Loi sur le Yukon.

[vii] Le nombre total de kilomètres comprend, entre autres, les tronçons de pipeline approuvés, en construction, exploités, désactivés, désaffectés et en attente d’autorisation de cessation d’exploitation.

[viii] Chiffre fondé sur les débits annuels et la moyenne annuelle pondérée des prix des produits.

[ix] Budget principal des dépenses du Secrétariat du Conseil du Trésor

[x] Stratégie fédérale de développement durable (SFDD) de 2013-2016

[xi] Stratégie fédérale de développement durable

[xii] Office national de l'énergie - 2014-2015 - Rapport sur les plans et les priorités

[xiii] Office national de l'énergie - 2014-2015 - Rapport sur les plans et les priorités

[xiv] Office national de l'énergie - 2014-2015 - Rapport sur les plans et les priorités

[xv] Dépenses fiscales du Gouvernement du Canada

Date de modification :

2022-04-20