Régie de l'énergie du Canada – 2022–2023 – Plan ministériel

Capacité de l’organisation en matière d’ACS Plus

Initiatives pour faire progresser la mise en œuvre de la gouvernance de l’ACS Plus au sein de la Régie de l’énergie du Canada

La Régie continue de travailler à l’élaboration d’un cadre pour faire progresser l’ACS Plus au sein de l’organisation. Ce cadre comprendra une évaluation de la gouvernance et des ressources requises aux niveaux appropriés de l’organisation pour appuyer le renforcement des capacités, le suivi, la production de rapports et l’amélioration continue du cadre.

Des initiatives ont été mises en place pour contribuer au renforcement de la capacité ministérielle en matière d’ACS Plus; les principales initiatives comprennent les suivantes.

Nouvelles initiatives

• Les besoins en matière de capacité liés à l’ACS Plus seront pris en compte pendant la mise en œuvre de la feuille de route sur la diversité et l’appartenance (la « feuille de route »).
• La Régie mobilise des experts en la matière externes pour fournir une orientation continue et du soutien dans la mise en œuvre d’efforts améliorés en matière d’ACS Plus tandis que la capacité d’expertise interne en la matière est examinée.

Initiatives en cours

• La Régie élabore un cadre d’ACS Plus qui présentera une vision globale des résultats escomptés en matière d’ACS Plus et qui appuiera les programmes réglementaires et les fonctions de soutien des services internes.
• L’ACS Plus demeure une priorité absolue et est prise en compte avec les questions relatives à l’élargissement et à l’évolution des questions de diversité et d’inclusion pendant l’élaboration de la feuille de route.
• Les efforts pour tenir compte des besoins de différents groupes d’employés se poursuivent, tandis que nous adaptons notre milieu de travail et le soutien offert en réponse à la pandémie et que nous planifions le retour dans les bureaux (milieu de travail hybride). Les leçons tirées de ce travail seront utilisées pour améliorer la manière dont l’ACS Plus est menée à la Régie.
• Pour devenir une organisation numérique et axée sur les données, la Régie a embauché des concepteurs et des experts des données pour analyser et améliorer nos systèmes; cela comprend l’utilisation des données et la recherche auprès des utilisateurs dans le cadre de l’ACS Plus afin d’accroître l’accessibilité de nos services.

Points saillants de la capacité de production de rapports sur les résultats de l’ACS Plus par programme

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Les données de l’ACS Plus sont présentées de différentes façons dans les demandes des sociétés, les commentaires des participants et la preuve, ainsi que dans les décisions et les recommandations de la Commission. Tous ces renseignements sont dans les dossiers judiciaires et se trouvent dans la base de données réglementaire de la Régie, REGDOCS, pour chaque projet pertinent. Même si cela est intégré dans nos processus décisionnels, nous ne recueillons actuellement pas les données d’une façon qui nous permettrait de rendre compte des répercussions par sexe et groupes de diversité.

Ce programme favorise une plus grande participation du public et un meilleur accès aux instances décisionnelles liées aux examens des projets énergétiques. Il exige également que les sociétés soumettent des plans relatifs à leur projet énergétique particulier à l’étude afin d’accroître les avantages pour les peuples autochtones et la population locale.  Pendant le processus décisionnel relatif aux projets énergétiques, des conditions peuvent être imposées pour atténuer les risques, qui sont ensuite surveillés grâce aux programmes de la responsabilité essentielle « surveillance de la sécurité et de l’environnement ».

Nouvelles initiatives

• En janvier 2022, la Régie a apporté des améliorations à son portail de participation du public pour qu’il soit plus facile de participer aux processus d’audience de la Régie. Ces changements simplifieront le dépôt de documents et de lettres de commentaires, en plus de rationaliser l’expérience pour les utilisateurs du portail de participation. En outre, le portail permet une participation plus inclusive en supprimant l’exigence de sélectionner une formule de salutation sexospécifique.

Initiatives en cours

• La Régie s’attend à ce que les promoteurs intègrent l’ACS Plus lors de l’élaboration d’activités de mobilisation précoce propres au projet. Comme décrit dans le Guide de mobilisation précoce, les sociétés devraient mener des activités de mobilisation précoce de façon à faciliter la participation de divers groupes.

Il existe également des exigences législatives en matière d’ACS Plus pour l’évaluation par la Commission des projets réglementés sous le régime de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, comme la prise en compte des effets sur la santé et des effets sociaux et économiques, notamment en ce qui a trait à l’interaction du sexe et du genre avec d’autres facteurs identitaires.  L’ACS Plus permet à la Commission de mieux connaître les éventuels effets disproportionnés d’un projet sur des groupes distincts de personnes, y compris les populations vulnérables ou définies selon leur sexe.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Le programme d’aide financière aux participants (« PAFP ») offre des subventions et des contributions pour favoriser une plus grande participation aux audiences publiques et aux consultations de la Couronne des peuples autochtones, des propriétaires fonciers et des organismes sans but lucratif susceptibles d’être touchés par les projets examinés dans le cadre du programme de l’infrastructure, des droits et des tarifs.

Initiatives en cours

• Les données sur les prestataires font l’objet d’un suivi et sont accessibles au public dans le portail des données ouvertes du gouvernement du Canada, conformément aux Lignes directrices sur la divulgation des octrois de subventions et de contributions.
• Le PAFP continue de contribuer à l’examen du processus décisionnel des mesures du cadre ministériel des résultats. Cet examen a commencé en 2021–2022.
• En 2021–2022, le PAFP a subi deux améliorations importantes. La première étendait l’aide financière de sorte que les peuples autochtones touchés par certains projets dans le Nord puissent participer aux audiences et aux processus de consultation de la Couronne connexes. La deuxième était la création d’un nouveau formulaire pour recueillir les commentaires des bénéficiaires de subventions.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Les activités de surveillance ne devraient pas avoir d’incidence négative sur les Canadiens appartenant de groupes identifiables. Les conditions particulières à l’ACS Plus auxquelles doivent se conformer les sociétés pendant le processus d’évaluation des demandes (responsabilité essentielle « processus décisionnel ») sont vérifiées grâce à une activité subséquente de surveillance de la sécurité. La Régie évalue la nécessité de corriger toute lacune dans les données ventilées selon le genre.

Très peu de données propres à l’ACS Plus sont disponibles sur les résultats de la responsabilité essentielle et des programmes de la Régie concernant la surveillance de la sécurité et de l’environnement. Cela s’explique du fait que les données et les mesures de surveillance de la sécurité et de l’environnement de la Régie servent d’indication indirecte quant à la sûreté de l’exploitation de l’infrastructure.

La Régie n’a pas l’intention de recueillir des données précises sur l’ACS Plus dans ce domaine parce que les répercussions différentes ne sont pas associées à l’exploitation de l’infrastructure réglementée par la Régie. Soit l’infrastructure est exploitée en toute sécurité pour tous les Canadiens, soit elle ne l’est pas.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Les activités de surveillance ne devraient pas avoir d’incidence négative sur les Canadiens de groupes identifiables. Les conditions particulières à l’ACS Plus auxquelles doivent se conformer les sociétés pendant le processus d’évaluation des demandes (responsabilité essentielle « processus décisionnel ») sont vérifiées grâce à une activité subséquente de surveillance de la sécurité. La Régie évalue la nécessité de corriger toute lacune dans les données ventilées selon le genre.

Très peu de données propres à l’ACS Plus sont disponibles sur les résultats de la responsabilité essentielle et des programmes de la Régie concernant la surveillance de la sécurité et de l’environnement. Cela s’explique du fait que les données et les mesures de surveillance de la sécurité et de l’environnement de la Régie servent d’indication indirecte quant à la sûreté de l’exploitation de l’infrastructure.

La Régie n’a pas l’intention de recueillir des données précises sur l’ACS Plus dans ce domaine parce que les répercussions différentes ne sont pas associées à l’exploitation de l’infrastructure réglementée par la Régie. Soit l’infrastructure est exploitée en toute sécurité pour tous les Canadiens, soit elle ne l’est pas

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Les activités de surveillance ne devraient pas avoir d’incidence négative sur les Canadiens de groupes identifiables. Les conditions particulières à l’ACS Plus auxquelles doivent se conformer les sociétés pendant le processus d’évaluation des demandes (responsabilité essentielle « processus décisionnel ») sont vérifiées grâce à une activité subséquente de surveillance de la sécurité. La Régie évalue la nécessité de corriger toute lacune dans les données ventilées selon le genre.

Très peu de données propres à l’ACS Plus sont disponibles sur les résultats de la responsabilité essentielle et des programmes de la Régie concernant la surveillance de la sécurité et de l’environnement. Cela s’explique du fait que les données et les mesures de surveillance de la sécurité et de l’environnement de la Régie servent d’indication indirecte quant à la sûreté de l’exploitation de l’infrastructure.

La Régie n’a pas l’intention de recueillir des données précises sur l’ACS Plus dans ce domaine parce que les répercussions différentes ne sont pas associées à l’exploitation de l’infrastructure réglementée par la Régie. Soit l’infrastructure est exploitée en toute sécurité pour tous les Canadiens, soit elle ne l’est pas.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Nouvelles initiatives

• Le programme du cadre réglementaire continue de mettre au point des outils et des processus pour faciliter l’application de l’ACS Plus au cycle de vie complet des initiatives d’amélioration de la réglementation, de l’élaboration jusqu’au suivi et à la production de rapports. Un examen approfondi du Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres est en cours et utilisera ces outils et processus en 2022–2023.

Initiatives en cours

• En 2021, le programme du cadre réglementaire a conçu un nouvel indicateur de programme amélioré qui appuie la mise en application des processus en matière d’ACS Plus. Plus précisément, les commentaires des communautés autochtones et d’autres parties prenantes seront recueillis au sujet du cadre réglementaire. Cet indicateur de programme fera l’objet d’un premier rapport au cours de l’exercice 2023–2024.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Nouvelles initiatives

• Ce programme ne recueille pas suffisamment de données pour faire un suivi des effets par sexe et par groupe de diversité; cependant, il se penchera sur la façon dont les données pourraient être recueillies. Il pourrait par exemple mettre au point un sondage pour les activités de mobilisation ou d’évaluation en tenant compte des priorités établies dans d’autres ministères fédéraux (p. ex., les laboratoires de Service Canada). Ce programme contribuera également à la création d’un plan d’accessibilité à l’échelle organisationnelle qui pourrait présenter les obstacles à l’accès (détermination, suppression et prévention).

 Initiatives en cours

• Ce programme sert la population du Canada en offrant l’égalité d’accès et respecte les lignes directrices et les normes Web du gouvernement du Canada en matière d’accessibilité, le Guide de rédaction du contenu du site Canada.ca et les exigences en matière de sélection d’images. Les principaux exemples comprennent les profils énergétiques des provinces et territoires, L'électricité renouvelable au Canada, Avenir énergétique du Canada en 2021 et la visualisation d’Explorer l’avenir énergétique du Canada; ce dernier est digne de mention, car sa conception permet aux utilisateurs de naviguer à l’aide de leur clavier (une fonction d’accessibilité expliquée ici par W3C [en anglais]).
• Ce programme tient également compte de la population du Canada lors de l’examen des documents du programme. Au cours de l’exercice 2020–2021, le programme a mené des consultations avec le milieu universitaire et l’industrie en amont et en aval de la publication de son produit phare, le rapport sur l’avenir énergétique. Des consultations ont également été menées avec le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux et territoriaux, en français et en anglais, au sujet du rapport sur l’électricité renouvelable au Canada.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

Nouvelles initiatives

• Ce programme ne recueille pas suffisamment de données pour faire un suivi des effets par sexe et groupe de diversité; cependant, le programme travaillera avec deux agents de mobilisation spécialisés afin de cerner de nouvelles occasions d’inviter différents auditoires à façonner des produits d’information sur les pipelines. Ce programme contribuera également à la création d’un plan d’accessibilité à l’échelle organisationnelle qui pourrait présenter les obstacles à l’accès (détermination, suppression et prévention).

Initiatives en cours

• Ce programme sert la population du Canada en offrant l’égalité d’accès et respecte les lignes directrices et les normes Web du gouvernement du Canada en matière d’accessibilité, le Guide de rédaction du contenu du site Canada.ca et les exigences en matière de sélection d’images. Les principaux exemples comprennent les Installations réglementées par la Régie et le Réseau pipelinier du Canada; ce dernier est digne de mention en raison de l’introduction d’une nouvelle technologie, High Charts, qui améliore l'accès à un grand volume d’ensembles de données à visualiser.
• Ce programme tient également compte de la population du Canada lors de l’examen des documents du programme. Au cours de l’exercice 2020–2021, le programme a mené des consultations auprès du personnel autochtone en vue d’améliorer les produits d’information sur les pipelines. Des consultations ont également été menées avec le gouvernement fédéral, les gouvernements provinciaux et territoriaux, d’autres organismes de réglementation et des organisations non gouvernementales (environnement), en français et en anglais, au sujet du réseau pipelinier du Canada.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

La Régie s’emploie à mettre en œuvre un modèle de mobilisation axé sur l’établissement de relations, l’écoute des Canadiens et la diffusion de l’information pour relever et corriger les problèmes dans un esprit de collaboration, en améliorant continuellement ses façons de faire.

La Régie s’efforce de mobiliser divers groupes sur les décisions qui les touchent directement. Dans le cadre du programme de mobilisation des parties prenantes, nous adaptons la mobilisation aux relations uniques que nous entretenons avec les personnes touchées par notre travail, en particulier les propriétaires fonciers et l’industrie.

Nouvelles initiatives

• Grâce à la mise en œuvre de notre cadre national de mobilisation et à une évaluation périodique du rendement, nous cernerons les obstacles à la participation aux processus de la Régie et nous les éliminerons.
• La Régie examine actuellement les outils de mobilisation et les mesures du rendement dans le but d’améliorer les processus et les données à l’appui d’une planification de la mobilisation plus équitable et inclusive.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité

La Régie s’emploie à mettre en œuvre un modèle de mobilisation axé sur l’établissement de relations, l’écoute des Canadiens et la diffusion de l’information pour relever et corriger les problèmes dans un esprit de collaboration, en améliorant continuellement ses façons de faire.

La Régie s’efforce de mobiliser divers groupes sur les décisions qui les touchent directement. Dans le cadre du programme de mobilisation des Autochtones, nous adaptons la mobilisation aux relations uniques que nous entretenons avec les peuples autochtones touchés par notre travail.

Nouvelles initiatives

• Un cadre de mobilisation des Autochtones découlant du cadre national de mobilisation est en cours d’élaboration. Il appuiera une approche axée sur la collaboration pour mobiliser les peuples autochtones, laquelle favorisera les relations entre les nations, entre les gouvernements, ainsi qu’entre les Inuits et la Couronne.
• La Régie examine actuellement les outils de mobilisation et les mesures du rendement dans le but d’améliorer les processus et les données à l’appui d’une planification de la mobilisation plus équitable et inclusive.

Collecte de données et production de rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et la capacité de diversité.

Il existe un bon nombre de programmes de services internes dont le degré de maturité varie en ce qui a trait à la collecte de données et à la production de rapports sur l’ACS Plus.

Voici des initiatives favorisant la collecte et le suivi des données en vue de produire des rapports sur les répercussions du programme selon le sexe et les groupes de diversité (ACS Plus).

Nouvelles initiatives

• Les paramètres établis pour évaluer les progrès réalisés quant à la feuille de route sur la diversité et l’appartenance permettront d’évaluer l’état d’avancement de la mise en œuvre et éclaireront les décisions liées aux changements touchant l’organisation et la culture.
• La Régie adoptera le nouveau questionnaire de déclaration volontaire des nouveaux employés qui sera déployé par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada. Il comprendra des options permettant la collecte volontaire de données ventilées. Ces données devraient témoigner des lacunes à l’égard de la diversité et de l’inclusion ou de l’ACS Plus, lesquelles seront corrigées pour améliorer l’équité en matière d’emploi.
• La Régie met en œuvre son Plan sur l’équité en matière d’emploi, la diversité et l’inclusion 2021–2024, qui comprend des mesures liées à l’ACS Plus. Ces mesures seront suivies et éclaireront les décisions pendant et après la mise en œuvre.
• La Régie réalisera des évaluations de ses applications de TI et de ses installations physiques pour déterminer le niveau d’accessibilité pour les usagers. Les données recueillies permettront à l’organisation de cerner les obstacles auxquels font face différents groupes et d’y remédier.

Initiatives en cours

• La Régie continuera d’intégrer une ACS Plus dans toutes ses présentations au Conseil du Trésor, ses propositions budgétaires et ses mémoires au Cabinet, conformément aux attentes changeantes des organismes centraux.
• Une ACS Plus a été réalisée en 2020–2021 en vue de recueillir des données de base sur les employés de la Régie au début de la pandémie de COVID-19. Une analyse supplémentaire est en cours et permettra d’éclairer le projet pilote de milieu de travail hybride de la Régie.
• Les données sur l’ACS Plus recueillies dans le cadre du Sondage auprès des fonctionnaires fédéraux réalisé chaque année seront prises en compte aux fins d’amélioration continue des pratiques visant le personnel et le milieu de travail, s’il y a lieu.
• Les politiques en matière de ressources humaines font l’objet d’une révision qui comprendra une ACS Plus. Ces données et la recherche menée permettront à la Régie d’examiner la possibilité de mettre à jour les politiques de manière à obtenir les résultats escomptés en matière d’équité et d’inclusion.
• La Régie continuera d’examiner et de cerner les besoins en données sur l’ACS Plus et de chercher des solutions pour combler les lacunes autant que possible.