ARCHIVÉ - Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. - Rapport de vérification OF-Surv-OpAud-E236 01 - Annexe IX : Documents d’EBPC examinés
Cette page Web a été archivée dans le Web
L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.
Annexe IX
Documents d’EBPC examinés
Généralités
| Nom du document | Date |
|---|---|
Demande d’Emera Brunswick Company Ltd. présentée à l’ONÉ, Gazoduc Brunswick, pp. 5, 17-19, 50-52 |
2008 |
Réponse de Gazoduc Brunswick à la demande de renseignements 1.1 de l’ONÉ |
20 juillet 2006 |
Réponse de Gazoduc Brunswick à la demande de renseignements 1.4 d’Anadarko |
28 juillet 2006 |
Réponse de Gazoduc Brunswick à la demande de renseignements C04-ANA 2 |
15 août 2006 |
Entente (expurgée) sur l’exploitation et l’entretien conclue entre Emera Brunswick Pipeline Company Ltd. et St. Clair Pipelines (1996) Ltd. (pièce jointe Anadarko 1.4(a)(2)) |
|
Motifs de décision (GH-1-2006) pp. 15-16 |
|
Ébauche de systèmes de gestion de l’environnement de Brunswick Pipeline Inc. |
|
Gazoduc Brunswick - Version expurgée du budget 2010 |
5 février 2010 |
Conférences téléphoniques hebdomadaires sur l’exploitation entre EBPC et MNP |
5 novembre 2009 |
Rapport d’étape (expurgé) sur la construction du gazoduc Brunswick |
15 juin 2010 |
Mise à jour (expurgée) sur l’exploitation du gazoduc Brunswick |
15 juin 2010 |
Plan annuel (expurgé) à l’adresse du conseil d’administration - Principales activités et délais d’exécution - T1 au T4 |
2010 |
Principales activités et délais d’exécution - T1 |
2010 |
Principales activités et délais d’exécution - T2 |
2010 |
Conférences téléphoniques mensuelles sur la mesure entre Maritimes US et EMERA (ordre du jour et participants) |
12 avril 2010 |
Notes de la rencontre entre Spectra et EBPC sur l’exploitation et l’entretien (rencontre annuelle) |
23 juillet 2009 |
Programmes liés à l’environnement et à la sécurité
| Nom du document | Date |
|---|---|
Évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité 2007, SET, Exploitation (É.-U.) |
2007 |
Validation de l’évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité faite en 2007, SET, Exploitation (É.-U.) 2008 |
2008 |
Validation de l’évaluation des risques du système de gestion, Environnement, santé et sécurité faite en 2007, SET, Exploitation (É.-U.) 2009 |
2009 |
Dossier de contrôle de Castor 2010 |
2010 |
Buts 2010 - Exploitation (É.-U.) (inclut les buts d’Environnement, santé et sécurité - É. U.) |
2010 |
Registre des présences, Consignes de sécurité des entrepreneurs, Nord-Est, New Glasgow |
10 mars 2010 |
Registre des présences, Cours de recyclage Montie sur la sécurité, RCP |
24 juin 2010 |
Rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) - point de distance - Tributaire du ruisseau Hazen |
9 juillet 2010 |
Formulaire du rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) |
|
Rapport sur les enjeux environnementaux du projet de gazoduc Brunswick (étape de l’exploitation et de l’entretien) - Ruisseau Beyea |
9 juillet 2010 |
Exigences environnementales du projet de gazoduc Brunswick et documents à l’appui - Étape de l’exploitation et de l’entretien |
12 mai 2009 |
Certificat de présence - Atelier sur la sécurité en électricité en milieu de travail basé sur la norme CSA Z462 () |
8 juin 2010 |
Atelier de sensibilisation au sciage en travers, à l’abattage et à l’éclaircissage à la scie à chaine |
6 novembre 2009 |
Formation sur les consignes de sécurité pour les entrepreneurs |
24 mars 2010 |
Formation sur les consignes de sécurité pour les entrepreneurs |
|
Conduite préventive |
2 décembre 2004 |
Programme d’évaluation des risques aux installations, Environnement, santé et sécurité, rév. 1 |
Janvier 2010 |
Vérification du système de gestion, Environnement, santé et sécurité |
27 juillet 2009 |
Guide du registre des risques, Environnement, santé et sécurité |
31 août 2009 |
Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - directeur régional |
18 février 2009 |
Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - superviseur / directeur de district |
18 février 2009 |
Document de description des rôles, Environnement, santé et sécurité - Technicien stagiaire - technicien |
18 février 2009 |
Aperçu d’Emera |
|
Epass - Système de rendement et de sécurité en environnement |
|
Exercice de simulation d’une urgence Eureka |
2009 |
Vérification sur le terrain - Station de compression Eliot |
16 juin 2009 |
Cours de formation sur les extincteurs d’incendie - Certificat attestant la réussite du cours (personnel de New Glasgow) |
16 juillet 2009 |
Formulaire/processus de gestion du changement - Environnement, santé et sécurité |
30 juin 2009 |
Certificat de formation H2S Alive - |
16 avril 2010 |
Liste de contrôle d’inspection des installations, Santé et sécurité - Stoney Point |
2010 |
Table des matières - MES - Santé et sécurité |
12 avril 2010 |
Incidents sans perte de temps - Rapport des incidents du bureau de Chatham |
29 juin 2010 |
Niveaux de responsabilité de SET, Environnement, santé et sécurité |
1 octobre 2008 |
Programme de formation sur la sécurité à l’intention des opérateurs de chariot élévateur - |
8 mars 2010 |
Recertification des localisateurs de conduites - |
29 avril 2007 |
Examen du système de gestion - Norme de rendement 9.4, rév. 2 |
Septembre 2006 |
Rapport sommaire mensuel de la certitude de vérification SET (É.-U.) |
28 février 2010 |
Rapport d’étape mensuel sur les conclusions de la vérification - SET (É.-U.) |
28 février 2010 |
Rapport d’étape mensuel sur les conclusions de la vérification - SET (É.-U.) |
31 mars 2010 |
Rapport sommaire mensuel de la certitude de vérification SET (É.-U.) |
31 mars 2010 |
Plan d’action individuel sur la sécurité - Trois différents employés |
2010 |
Réunion sur la sécurité avant les travaux |
26 mars 2010 |
Réunion sur la sécurité avant les travaux |
24 mars 2010 |
Entente sur les services liés au projet (autres que de construction) |
21 avril 2010 |
Entente sur les services liés au projet (autres que de construction) entre Eastern Gas Pipeline Incorporated et Maritimes and Northeast Pipeline Limited Partnership (le dossier comprend les rapports de réunions sur la sécurité avant les travaux et les rapports d’inspection de sécurité du projet) |
11 août 2009 |
Réunion trimestrielle des employés - Information sur diapos |
12 mai 2010 |
Registre des risques de Union Church, MS - Environnement |
2 décembre 2009 |
Calendrier de fauchage de l’emprise |
2009 |
Calendrier de fauchage de l’emprise |
2010 |
Ordre du jour et procès-verbal, Sécurité et communications, Exploitation, N.-É. |
11 mars 2010 |
Ordre du jour et procès-verbal, Sécurité et communications, Exploitation, N.-É. |
20 mai 2010 |
Procès-verbal des réunions de sécurité - Registre des présences |
10 avril 2010 |
Certificat - Techniques de base d’échafaudage - |
26 février 2010 |
Portée des travaux et communication des risques, Environnement, santé et sécurité (Formulaire 7T-311) |
23 mars 2010 |
Vérification 09ECD-001 du système de gestion de l’environnement, de la santé et de la sécurité, SET, Exploitation du Nord-Est, Canada |
Septembre 2009 |
Affectations de formation en environnement, santé et sécurité, SET, Provinces maritimes |
18 mars 2010 |
Charte du comité d’exploitation de SET |
Janvier 2007 |
Tableau de contrôle d’exploitation de SET - en cours |
2009 |
Registre des documents juridiques de SET - Ouest |
Avril 2001 |
Spectra Energy EHS Committee 2010 Objectives |
2010 |
Objectifs du comité environnement, santé et sécurité de Spectra Energy 2010 |
2010 |
Coordination de la vérification de Spectra Energy pour l’exploitation aux États-Unis - Intégration, amélioration et simplification des processus actuels |
10 novembre 2009 |
Charte de Spectra Energy |
Janvier 2010 |
Tableau indicateur mixte, Environnement, santé et sécurité, de Spectra Energy |
Mai 2010 |
Ordre de suspendre les travaux - Installation de pipelines, excavation |
28 avril 2008 |
Exercices de simulation sur table |
2008 |
Exercices de simulation sur table |
2007 |
Certificat en transport de marchandises dangereuses - |
3 avril 2009 |
Formation - Dossiers du système de gestion de l’apprentissage - Technicien d’exploitation du district (N.-É.) |
|
Feuille de présences - Session de formation sur les appareils respiratoires |
20 mai 2010 |
Séminaire sur la sécurité pour les conducteurs de trains routiers - |
30 avril 2009 |
Consignes de sécurité des entrepreneurs - Transport É.-U. |
1er mars 2010 |
Rapport des fournisseurs - Base de données des cordonnées des entrepreneurs |
|
Veriforce - Modifications des tâches 412, 418 et 609 - Modifications à faible incidence |
23 septembre 2009 |
Cours standard de secourisme en milieu de travail RCP A, DEA - |
14 décembre 2007 |
Courriel du directeur de la sécurité d’Emera signalant les dossiers de sécurité que Spectra Energy doit fournir pour assurer la surveillance avec diligence raisonnable |
20 février 2010 |
Vérification environnementale du gazoduc Brunswick par Emera Inc. |
10-14 août 2009 |
Réponse d’EBPC à la vérification environnementale du gazoduc Brunswick par Emera Inc. |
28 septembre 2009 |
Rapport mensuel de sécurité de Spectra Energy pour le Gazoduc Brunswick |
1er avril 2010 |
Programme de gestion de l’intégrité
| Nom du document | Date |
|---|---|
Enquête sur l’anomalie 2008, conduite 12 po depuis la station de réduction de pression d’Halifax jusqu’à Nova Scotia Power |
2008 |
Enquête sur l’anomalie 2009, conduite 12 po depuis le point de piquage jusqu’à la station de réduction de pression d’Halifax |
2009 |
Gazoduc Brunswick - Réunion annuelle d’examen de la corrosion 2010 |
2009 |
Brunswick Pipeline - 2010 Annual Corrosion Review Meeting |
9-10 février 2010 |
Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification d’Emera - Rejet intentionnel |
|
Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification d’Emera - Rejet non intentionnel |
|
Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification - Rejet intentionnel |
|
Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification - Rejet non intentionnel |
|
Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification de Westcoast - Rejet intentionnel |
|
Procédure de Gazoduc Brunswick : Communication : Formulaire de notification de Westcoast - Rejet non intentionnel |
|
Dynamic Risk Assessment Systems Inc. - Algorithme de la corrosion interne |
|
Est du Canada - Évaluations de l’intégrité des pipelines |
|
Est du Canada - Données sur les risques |
|
Formulaire 7T-33AW pour une anomalie (corrosion interne) point de distance 132785,5 (tiré de la reliure : Enquête sur l’anomalie, conduite 8 po, depuis Point Tupper jusqu’à Hawkesbury |
20 mai 2009 |
Gold_1 BK387 jusqu’à Baileyville - Liste des pipelines |
|
Manuel d’installation, d’exploitation et d’entretien du dispositif d’obturation Horizontal BandlockMC2 |
2007 |
CD de formation sur les opérations de raclage |
7 juillet 2010 |
Section 11.10 - Détermination de la vapeur d’eau |
|
Vérification annuelle de la protection cathodique de SET |
2009 |
Surveillance et atténuation de la corrosion interne de SET |
8 juin 2010 |
MES de SET - Fermeture de la station de mesure, Qualité du gaz, volume 3 |
1er janvier 2007 |
MES de SET - Raclage et gares de racleurs, volume 1 |
30 avril 2010 |
MES de SET - Administration des MES, volume 2 |
9 avril 2010 |
Directeurs et superviseurs régionaux de pipelines de Spectra Energy Gas Transmission |
|
Spécifications de matériel et d’équipement de Spectra Energy - Revêtement intérieur des conduites |
4 décembre 2003 |
Annexe IX - Document d'EBPC examinés - Programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence
| Nom du document | Date |
|---|---|
Gazoduc Brunswick - Procès-verbal/conclusions de la réunion annuelle d’examen du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence |
30 mars 2010 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 1 - Introduction |
2009 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 2 - Évaluation des risques |
2009 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 3 - Liste des organismes |
2009 et 2010 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 4 - Programme de liaison avec les organismes |
|
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 4 - Programme de liaison avec les organismes |
2009 et 2010 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 5 - Programme de formation continue publique |
2009 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 6 - Manuels de protection civile |
|
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 7 - Formation |
2009 |
Documents de conformité du programme de protection civile et d’intervention en cas d’urgence du Gazoduc Brunswick, Section 8 - Validation |
2009 |
Planification de la sécurité et des mesures d’urgence pour les riverains du gazoduc Brunswick |
|
Reliure sur les exercices de simulation d’urgence sur le terrain à Saint John relatifs au gazoduc Brunswick |
25 mai 2009 |
Présentation des premiers répondants d’EBPC |
|
Essais hebdomadaires des téléphones cellulaires en service Accu-Link de M&NP et Gazoduc Brunswick |
2010 |
Programmes de croisement de pipelines et de sensibilisation du public
| Nom du document | Date |
|---|---|
Rapport d’examen de rendement 2009 - Coordonnateur des terres et de la sensibilisation du public |
22 février 2010 |
Calendrier des opérations des centres d’appel Accu-Link |
Juin 2008 |
Demandes de relevé du gazoduc Brunswick 2009 |
2009 |
Certificats d’étalonnage du gazoduc Brunswick |
|
Gazoduc Brunswick, citoyen d’honneur de la ville de Saint John - Dossier des croisements Bayside 4 |
Avril 2008 |
Renseignements sur la sécurité des entrepreneurs - Gazoduc Brunswick |
|
Directives sur le croisement des installations - Gazoduc Brunswick |
Octobre 2008 |
Dossier du gazoduc Brunswick sur le croisement du chemin Gault dans la ville de Saint John |
2010 |
Lettres d’engagement de Gazoduc Brunswick |
Août 2006 |
Localisation des conduites du gazoduc Brunswick toutes autorisées |
Janvier 2010-Avril 2010 |
Rapports mensuels des patrouilles aériennes du gazoduc Brunswick |
2010 |
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Localisation et excavation |
Octobre 2008 |
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Travaux sur des conduites en service, rév. 1 |
Mai 2010 |
Manuel des spécifications d’exploitation et d’entretien du gazoduc Brunswick - Patrouilles et relevés |
Octobre 2008 |
Sensibilisation du public - Gazoduc Brunswick - Exploitation N.-É. |
2009-2010 |
Dossier des croisements - Propriétaire foncier |
10 janvier 2000 |
Présentation du programme de sensibilisation du public d’EBPC |
|
Formulaires de gestion des empiètements |
|
Diagramme de flux de localisation des conduites |
|
Calendrier de formation et dossiers de formation pour cinq techniciens de diverses spécialités de Fredericton, N.-B. |
Diverses dates |
Réunion de sécurité avant les travaux de SET - Construction de croisements |
18 juin 2008 |
MES de SET, volume 1 - Gazoduc : Patrouille aérienne du gazoduc |
8 juin 2010 |
MES de SET, volume 1 - Gazoduc : Empiètements sur l’emprise |
8 juin 2010 |
- Date de modification :