ARCHIVÉ – Détails sur l’audience visant le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain

Le 28 juillet 2015 – Calgary, Alberta – Office national de l’énergie

Le comité d’audience de l’Office national de l’énergie qui examine le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain (le projet) a produit une directive procédurale précisant les détails de la plaidoirie finale orale.

C’est le 24 août que le comité entendra la plaidoirie finale orale de Trans Mountain, dans la salle d’audience de l’Office à Calgary, en Alberta, tandis que du 9 au 30 septembre, 76 intervenants présenteront à leur tour leur plaidoirie, cette fois à Burnaby, en Colombie-Britannique (hôtel et centre de conférence Delta). Le calendrier des différentes plaidoiries est présenté dans la directive procédurale n^o 15.

Le comité d’audience reconnaît que ces instances suscitent un grand intérêt auprès du public et il a opté pour la diffusion Web audio et vidéo en direct, dans les deux langues officielles, des plaidoiries finales orales sur le projet. Ce sera la première fois que l’Office aura recours au mode vidéo pour la diffusion en direct de ses audiences. Les vidéos pourront en outre être téléchargées à partir de son site Web à la fin de chaque journée.

La plaidoirie finale orale permet aux participants de résumer leurs points de vue et leurs opinions en présence du comité d’audience qui examine la demande visant le projet, qui a choisi Burnaby comme lieu de présentation pour les intervenants afin de favoriser une participation maximale à l’audience. Les plaidoiries pourront être présentées en personne ou par téléphone.

Le comité d’audience souhaite que les participants qui présentent une plaidoirie finale orale puissent le faire de façon équitable et en toute sécurité. L’accès à la salle d’audience sera limité aux intervenants, à Trans Mountain et aux membres accrédités des médias. Chacun des intervenants et Trans Mountain peuvent être représentés par deux personnes dans la salle lorsque l’audience est en cours, que leur présentation soit prévue cette journée-là ou à titre de simples observateurs. Pour un complément d’information sur le processus propre au volet oral de l’audience, prière de consulter la directive procédurale n^o 15.

Produits connexes

• Directive procédurale n^o 15 [dépôt A71492]

L’Office national de l’énergie est un organisme fédéral indépendant qui réglemente plusieurs aspects du secteur énergétique au Canada en mettant la sécurité des Canadiens et la protection de l’environnement au cœur de ses priorités. Sa raison d’être consiste à réglementer, dans l’intérêt public canadien, les pipelines, la mise en valeur des ressources énergétiques et le commerce de l’énergie. Pour un complément d’information sur l'Office et son mandat, consultez le site Web de l’Office national de l’énergie.

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Date de modification :

2020-12-14