Rapport annuel sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences pour 2022–2023

Régie de l’énergie du Canada

Comme l’exige la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements du Conseil du Trésor, le présent rapport fournit des renseignements sur les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la Régie de l’énergie du Canada pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, à l’exception des renseignements qui ne peuvent pas être divulgués en vertu de la Loi sur l’accès à l’information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences engagées par un ministère ou un organisme fédéral sont liées à des activités qui permettent l’exécution de son mandat et les priorités du gouvernement.

Les dépenses de voyages, d’accueil et de conférences de la Régie de l’énergie du Canada rendent possibles l’exécution des programmes et la prestation des services essentiels suivants aux Canadiens :

• Sécurité et protection de l’environnement renforcées – La Régie continue à assurer le respect des conditions, à inspecter les installations et à mener d’autres activités de surveillance, afin de protéger les personnes et l’environnement.
• Participation plus étendue des Autochtones – La Loi sur la Régie canadienne de l’énergie assure une participation plus étendue des Autochtones par la reconnaissance des droits ancestraux et la confirmation de l’obligation de consulter du gouvernement, notamment en exigeant que soient évaluées les répercussions d’un projet sur ces droits et prises en considération les connaissances autochtones dans la décision.
• Participation plus inclusive du public – La participation du public aux processus de la Régie sera inclusive et tous les membres du public auront la possibilité d’exprimer leurs points de vue durant une audience.

Écarts importants par rapport à l’exercice précédent

Comme il fallait s’y attendre, les dépenses de voyages de l’organisation ont augmenté avec la ;levée des restrictions de voyages instaurées durant la pandémie de COVID et la reprise normale des activités. Ces dépenses sont en hausse de 1,38 million de dollars par rapport à l’exercice 2021–2022. Elles demeurent toutefois bien en deçà de ce qu’elles étaient avant la pandémie (diminution de 709 000 $ par rapport à l’exercice 2019–2020). La hausse durant l’exercice en cours tient surtout de l’augmentation de 80 % des activités de fonctionnement, dont l’effet net de l’accroissement des activités de mobilisation des principales parties prenantes visant notamment à assurer une plus grande participation autochtone, à accroître le nombre d’inspections, de vérifications de la préparation aux situations d’urgence et de la sécurité, ainsi que de la prévention des dommages et de l’intégrité des pipelines.

Les dépenses d’accueil de l’organisation ont augmenté de 62 000 $ au cours de l’exercice 2022–2023 par rapport à l’exercice 2021–2022, mais sont demeurées dans la fourchette des dépenses d’avant la pandémie (augmentation de 4 000 $ par rapport à l’exercice 2019–2020). La hausse pour l’exercice en cours est principalement attribuable aux activités de fonctionnement qui sont revenues à la normale et à celles de mobilisation en personne des parties prenantes.

Les dépenses de conférences pour l’exercice 2022–2023 ont augmenté de 90 000 $ par rapport à celles de l’exercice 2021–2022. Elles sont aussi en hausse de 44 000 $ par rapport à ce qu’elles étaient avant la pandémie (exercice 2019–2020). L’augmentation des dépenses pour l’exercice en cours et par rapport à celles d’avant la pandémie vient principalement des activités de fonctionnement, comme la sécurité et la protection de l’environnement, la participation efficace des Autochtones et une participation plus inclusive du public au cours de l’exercice visant à refléter les valeurs et le mandat de la Régie.

Date de modification :

2023-09-05