Procès-verbal de la réunion du comité consultatif du Groupe chargé des questions foncières (« GQF ») – 1 mars 2022

Vidéoconférence par Zoom
tenue le mardi 1^er mars 2022
De 10 h à 13 h (HNR)

Contenu

Présents
Véronique Duhamel, directrice de la mobilisation, présidentepar intérim Carole Léger-Kubeczek, coordonnatrice du Groupe chargé des questions foncières
Fédération canadienne de l’agriculture	Lynn Jacobson
Fédération de l’agriculture de l’Ontario	Drew Spoelstra
Nova Scotia Federation of Agriculture	Tim Marsh
Union des producteurs agricoles	Stéphanie Levasseur Vanessa Desrosiers
TC Énergie	Graeme Wright
Enbridge Inc.	Larry Yurkiw
International Right of Way Association	Josh Vass
Ressources naturelles Canada	Renée Bazinet
Alberta Farmers’ Advocate Office	Darcy Allen
Régie de l’énergie du Canada	Anne-Marie Erickson Lisa Zaplachinski Shannon Neufeld
Absents :	Isabelle Bouffard, Union des producteurs agricoles du Québec Frank Annau, Canadian Federation of Agriculture Sarah McKenzie, Enbridge Inc. Carey Patterson, Alberta Energy Regulator Fiona LeBlanc, Alberta Energy Regulator
Invités :	Genevieve Carr, Professional Leader, Environment Graham Gibson, Emergency Management Officer

Présentation des nouveaux représentants
- Stéphanie Levasseur, remplaçante permanente de Paul Doyon, représentante de l’Union des producteurs agricoles du Québec
- Tim Marsh, de la Nova Scotia Federation of Agriculture, et Josh Vass, de l’International Right of Way Association, prennent part à la réunion pour la première fois.
Chaque membre se présente.

Résumé des deux sous-comités (composition du comité consultatif du GQF et actualités du GQF)
La création de sous-comités s’est avérée jusqu’ici efficace pour faire avancer les travaux du comité consultatif.

Il s’agit de la première occasion pour Geneviève de s’adresser au comité consultatif du GQF.
Son intervention a porté sur les priorités stratégiques de la Régie et sur les liens fréquents qui existent entre les priorités et les questions foncières. Une période de questions a suivi sa présentation.

Graham a évoqué les récentes inondations en Colombie-Britannique et leur incidence directe sur le pipeline de Trans Mountain pour expliquer la façon dont le plan de gestion des situations d’urgence est mis en œuvre. Une période de questions a suivi sa présentation.

Shannon a résumé les attentes à l’endroit des propriétaires fonciers et des sociétés concernant la prévention des dommages à l’infrastructure énergétique. Une période de questions a suivi sa présentation.

Le numéro de mars des Actualités du GQF sera rendu accessible d’ici la fin de la semaine.
Prise de contact éventuelle avec des organisations
- Le suivi sur l’action envisagée à la dernière réunion pour prendre contact avec des organisations susceptibles de se joindre au comité consultatif a été lent en raison de priorités concurrentes.
  - La dernière main sera apportée au plan de mobilisation, qui sera mis en œuvre au cours des prochaines semaines.
- Réunion préparatoire avec des représentants du Land Agent Advisory Committee (en anglais) de l’Alberta
  - Possibilité de collaboration future pour explorer et aborder des enjeux communs.
Invitationà tous les membres à répondre au sondage 2021–2022 sur le rendement en matièrede mobilisation.

Les membres du sous-comité ont convenu de poursuivre la collaboration de manière que le contenu du bulletin réponde encore plus aux besoins d’information de son auditoire principal, à savoir les propriétaires fonciers, les utilisateurs des terres et les associations de propriétaires fonciers.
À mesure qu’augmente le lectorat, il en est de même du nombre de membres du GQF.
Dorénavant, la marche à suivre pour la production du bulletin donnera aux membres du sous-comité la possibilité de prendre connaissance des sujets abordés avant la publication. Ils pourront aussi demander que soient traités certains sujets particuliers dans des articles et, s’il y a lieu, de les commenter.
Le sous-comité continuera de jouer un rôle consultatif.

Le but est d’offrir une rétroaction sur le contenu existant et de préparer de nouveaux documents d’information sous l’angle des propriétaires fonciers.
La présidence du sous-comité sera assurée conjointement par Shannon Neufeld et un autre membre (à confirmer).
Tous les membres sont invités à faire part de leur intérêt à se joindre à ce sous-comité.
- La première réunion aura lieu le 26 mai 2022, de 10 hà 13 h (heure des Rocheuses).

La liste des sujets soumis à la discussion sera communiquée avant les prochaines réunions, et les membres sont invités à en proposer.
Pour des motifs d’ordre opérationnel, il a fallu reporter la prochaine réunion du 16 au 21 juin 2022, à 10 h. Une invitation a déjà été envoyée à tous les intéressés.