Procès-verbal de la réunion du comité consultatif du Groupe chargé des questions foncières (« GQF ») – 1 mars 2022

Vidéoconférence par Zoom
tenue le mardi 1er mars 2022
De 10 h à 13 h (HNR)

Contenu

Présents

Présents
Véronique Duhamel, directrice de la mobilisation, présidentepar intérim
Carole Léger-Kubeczek, coordonnatrice du Groupe chargé des questions foncières

Fédération canadienne de l’agriculture

Lynn Jacobson

Fédération de l’agriculture de l’Ontario Drew Spoelstra
Nova Scotia Federation of Agriculture Tim Marsh
Union des producteurs agricoles Stéphanie Levasseur
Vanessa Desrosiers
TC Énergie Graeme Wright
Enbridge Inc. Larry Yurkiw

International Right of Way Association

Josh Vass

Ressources naturelles Canada

Renée Bazinet

Alberta Farmers’ Advocate Office

Darcy Allen

Régie de l’énergie du Canada

Anne-Marie Erickson
Lisa Zaplachinski
Shannon Neufeld

Absents :

Isabelle Bouffard, Union des producteurs agricoles du Québec
Frank Annau, Canadian Federation of Agriculture
Sarah McKenzie, Enbridge Inc.
Carey Patterson, Alberta Energy Regulator
Fiona LeBlanc, Alberta Energy Regulator

Invités :

Genevieve Carr, Professional Leader, Environment
Graham Gibson, Emergency Management Officer

Mot de bienvenue, présentations et reconnaissance territoriale

Lecture et approbation de l’ordre du jour de la réunion

Table ronde des membres – Comptes rendus

  • Présentation des nouveaux représentants
    • Stéphanie Levasseur, remplaçante permanente de Paul Doyon, représentante de l’Union des producteurs agricoles du Québec
    • Tim Marsh, de la Nova Scotia Federation of Agriculture, et Josh Vass, de l’International Right of Way Association, prennent part à la réunion pour la première fois.
  • Chaque membre se présente.

Régie et questions foncières

  • Résumé des deux sous-comités (composition du comité consultatif du GQF et actualités du GQF)
  • La création de sous-comités s’est avérée jusqu’ici efficace pour faire avancer les travaux du comité consultatif.

Geneviève Carr, spécialiste en chef de l’environnement

  • Il s’agit de la première occasion pour Geneviève de s’adresser au comité consultatif du GQF.
  • Son intervention a porté sur les priorités stratégiques de la Régie et sur les liens fréquents qui existent entre les priorités et les questions foncières. Une période de questions a suivi sa présentation.

Exposé : Gestion des urgences – Graham Gibson, agent de gestion des urgences

  • Graham a évoqué les récentes inondations en Colombie-Britannique et leur incidence directe sur le pipeline de Trans Mountain pour expliquer la façon dont le plan de gestion des situations d’urgence est mis en œuvre. Une période de questions a suivi sa présentation.

Exposé : Activités agricoles – Shannon Neufeld, chef technique, sécurité et prévention des dommages

  • Shannon a résumé les attentes à l’endroit des propriétaires fonciers et des sociétés concernant la prévention des dommages à l’infrastructure énergétique. Une période de questions a suivi sa présentation.

Aperçu du GQF et de l’avancement de la mise en œuvre du plan de travail

  • Le numéro de mars des Actualités du GQF sera rendu accessible d’ici la fin de la semaine.
  • Prise de contact éventuelle avec des organisations
    • Le suivi sur l’action envisagée à la dernière réunion pour prendre contact avec des organisations susceptibles de se joindre au comité consultatif a été lent en raison de priorités concurrentes.
      • La dernière main sera apportée au plan de mobilisation, qui sera mis en œuvre au cours des prochaines semaines.
    • Réunion préparatoire avec des représentants du Land Agent Advisory Committee (en anglais) de l’Alberta
      • Possibilité de collaboration future pour explorer et aborder des enjeux communs.
  • Invitationà tous les membres à répondre au sondage 2021–2022 sur le rendement en matièrede mobilisation.

Sous-comité responsable des actualités du GQF

  • Les membres du sous-comité ont convenu de poursuivre la collaboration de manière que le contenu du bulletin réponde encore plus aux besoins d’information de son auditoire principal, à savoir les propriétaires fonciers, les utilisateurs des terres et les associations de propriétaires fonciers.
  • À mesure qu’augmente le lectorat, il en est de même du nombre de membres du GQF.
  • Dorénavant, la marche à suivre pour la production du bulletin donnera aux membres du sous-comité la possibilité de prendre connaissance des sujets abordés avant la publication. Ils pourront aussi demander que soient traités certains sujets particuliers dans des articles et, s’il y a lieu, de les commenter.
  • Le sous-comité continuera de jouer un rôle consultatif.

Proposition visant à créer un sous-comité sur les dommages matériels

  • Le but est d’offrir une rétroaction sur le contenu existant et de préparer de nouveaux documents d’information sous l’angle des propriétaires fonciers.
  • La présidence du sous-comité sera assurée conjointement par Shannon Neufeld et un autre membre (à confirmer).
  • Tous les membres sont invités à faire part de leur intérêt à se joindre à ce sous-comité.
    • La première réunion aura lieu le 26 mai 2022, de 10 hà 13 h (heure des Rocheuses).

Points de suivi et prochaine réunion

  • La liste des sujets soumis à la discussion sera communiquée avant les prochaines réunions, et les membres sont invités à en proposer.
  • Pour des motifs d’ordre opérationnel, il a fallu reporter la prochaine réunion du 16 au 21 juin 2022, à 10 h. Une invitation a déjà été envoyée à tous les intéressés.
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