À l’œuvre ensemble pour protéger les droits et les intérêts des Autochtones

L’inspection de la Régie à la suite d’un incident à la station de pompage Sumas de Trans Mountain profite de la collaboration des surveillants autochtones

La Régie de l’énergie du Canada est déterminée à accroître la participation des Autochtones à la surveillance réglementaire de l’infrastructure énergétique du Canada.

Au cours de la dernière année, la moitié de toutes les activités de vérification de la conformité de la Régie, comme les inspections, les réunions avec les sociétés et les activités de préparation aux situations d’urgence pour le pipeline actuel de Trans Mountain et son projet d’agrandissement, ont intégré des surveillants autochtones du comité consultatif et de surveillance autochtone pour le projet d’agrandissement du réseau de Trans Mountain (« CCSA Trans Mountain).

Ainsi, les 129 communautés autochtones établies le long du tracé de Trans Mountain sont plus présentes dans la protection des intérêts des Autochtones dans le cadre de la surveillance par la Régie des activités d’exploitation, de construction et d’intervention en cas d’incident de la société.

Après le déversement de pétrole en surface survenu le 13 juin 2020 à la station de pompage Sumas de Trans Mountain à Abbotsford, en Colombie-Britannique, la Régie a été sur place pendant cinq jours au sein d’un commandement unifié pour surveiller l’intervention de la société. Une inspection environnementale a été menée par deux surveillants autochtones travaillant aux côtés d’un inspecteur de la Régie pour s’assurer que les connaissances autochtones et les perspectives communautaires faisaient partie intégrante de la surveillance des mesures et des activités de nettoyage de la société. C’était la deuxième fois que des surveillants autochtones du CCSA Trans Mountain participaient à une inspection conjointe menée à la suite d’un incident sur la canalisation de Trans Mountain. Une telle inspection avait eu lieu à la suite d’un incident survenu à la station de pompage Darfield, près de Kamloops, en Colombie-Britannique, en 2018.

La Régie continue de surveiller le nettoyage et la remise en état du site de la station de pompage Sumas et a maintenant publié le rapport d’inspection conjoint. Ce dernier explique comment la Régie a vérifié la conformité réglementaire de la société et expose les mesures qui ont été prises pour réduire au minimum les effets sur les terres, l’eau et la faune. Les observations des surveillants autochtones comprennent des façons de veiller à ce que les connaissances ancestrales soient prises en compte et à ce que les valeurs autochtones soient respectées durant une intervention à la suite d’un incident et de ses effets potentiels.

« Le fait de travailler aux côtés de surveillants autochtones et d’intégrer leurs points de vue uniques à nos inspections nous aide à être un meilleur organisme de réglementation », affirme Marc Pauzé, l’inspecteur de la Régie dépêché sur les lieux pour l’inspection de deux jours. Marc a aussi eu l’occasion d’écouter les dirigeants de la Première Nation Semá:th qui ont visité le site de l’incident et d’apprendre d’eux. « Entendre les préoccupations directement des principaux concernés et la façon dont ces types d’incidents peuvent nuire à leur communauté, à leurs terres et à leurs lieux d’importance culturelle nous donne de réelles occasions d’élaborer des pratiques exemplaires et d’améliorer notre programme de surveillance dans son ensemble », ajoute Marc.

L’annonce récente de l’entente conjointe visant à constamment améliorer la surveillance du projet de Trans Mountain fait suite à l’engagement de la Régie à faire progresser la réconciliation avec les peuples autochtones. Nous continuerons de trouver des moyens pour les peuples autochtones de façonner et d’expérimenter le travail de la Régie pour prévenir les dommages tout en aidant à assurer le transport sécuritaire de l’énergie au Canada.