Renseignements généraux sur le projet

Pièces initialement déposées relatives au projet et audience

L’Office national de l’énergie a reçu la demande relative au projet le 27 février 2009.

Le projet prévoit ce qui suit :

• 529 kilomètres de pipeline, de Hardisty, en Alberta, jusqu’à la frontière canado-américaine à Monchy, en Saskatchewan (partie en sol canadien)
• Une station de pompage d’origine, ainsi que sept stations de pompage et les installations connexes
• Trois réservoirs opérationnels d’une capacité de 55 600 m3 (350 000 barils)
• Tuyauterie de collecteur connexe

Le pipeline suit dans l’ensemble l’oléoduc Keystone existant en Alberta et le gazoduc Foothills en Saskatchewan. Une nouvelle emprise de 51 km en Alberta et de 18 km en Saskatchewan est requise.

Le 12 mai 2009, l’Office a rendu une ordonnance d’audience [document 556574] décrivant les étapes de l’audience publique. Pendant l’examen du projet, la preuve, les lettres de commentaires, les décisions de l’Office et les autres documents pertinents ont tous été déposés dans le dépôt de documents électroniques de l’Office. Tous ces documents sont accessibles au public et se trouvent dans le dossier suivant : [Dossier 550305].

• Transcription des plaidoiries finales orales [Dossier 570526]
• Liste des questions (page 97 sur 180) [Dépôt A24669]
• Rapport d’examen environnemental préalable (page 129 sur 180) [Document 604640]

Tracé du pipeline

Visualisez la version PDF [PDF 97 ko]

Chantier de pose nord

Visualisez la version PDF [PDF 1072 ko]

Approbations et motifs de décision de l’Office

Ayant soigneusement examiné la preuve, l’Office a approuvé le projet de pipeline Keystone XL, sous réserve de 22 conditions, le 11 mars 2010. [Document A24669]

Le gouverneur en conseil a donné instruction à l’Office de délivrer un certificat d’utilité publique le 22 avril 2010. Ce certificat se trouve sur le site Web de la Régie [Document 614195].

Travail de réglementation après l’approbation

La Régie poursuit la surveillance du projet KXL – 25 janvier 2021

Examen du plan de mesures correctives et préventives – Étape préalable à la construction – 12 mars 2020

Rapport de vérification final de la Régie de l’énergie du Canada pour TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. – Pré-construction – 6 février 2020

Rapport d’audit définitif – TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd. – 7 mars 2018

Tracé détaillé [MH-2-2010]

Conformité et certificat

Top of Page

Contact Information

Haut de la page