Actualités du GQF – novembre 2021

Bannière quadrillée avec pictogramme montrant un paysage agricole.

Actualités du GQF – novembre 2021 [PDF 954 ko]

Le GQF en bref

Le Groupe chargé des questions foncières (GQF) examine et règle les questions foncières reliées à l’infrastructure énergétique grâce à un processus de collaboration.

Le GQF est un forum, ou une tribune, qui permet aux membres d’échanger de l’information sur la protection des droits et des intérêts des propriétaires fonciers, dans le but ultime d’atteindre l’excellence en matière de réglementation.

Le comité consultatif du GQF est composé de membres de partout au pays qui représentent l’ensemble des adhérents. Les membres du comité consultatif donnent des conseils et font des commentaires et des recommandations pour régler les problèmes d’ordre foncier.

Les membres sont des propriétaires fonciers, des associations de propriétaires fonciers, des groupes de revendication, ainsi que des associations et sociétés du secteur de l’énergie, des professionnels des questions foncières et des représentants du gouvernement.

Bienvenue au bulletin électronique Actualités du GQF, distribué à tous les membres inscrits du Groupe chargé des questions foncières!

Table des matières de ce numéro de novembre 2021

Figure 1  – Sundial Hill Medicine Wheel dans le sud-est de l'Alberta. Ce site religieux a été construit par des peuples autochtones des Plaines.

Figure 1 – Sundial Hill Medicine Wheel dans le sud-est de l'Alberta. Ce site religieux a été construit par des peuples autochtones des Plaines.

Nouvelles de la rédaction

Alors que nous nous apprêtons à publier ce plus récent numéro des Actualités du GQF, je suis heureuse de voir à quel point ce bulletin a évolué depuis le début de l’année. Je suis particulièrement fière de constater qu’une fois de plus, nous offrons à nos lecteurs des contenus pertinents qui s’adressent à un vaste auditoire diversifié.

Figure 2 – Un homme et une femme marchent vers le crépuscule.

Figure 2 – Un homme et une femme marchent vers le crépuscule.

Pour la toute première fois, nous dédions ce numéro spécial à une série d’articles sur les questions autochtones afin de mieux comprendre les droits et intérêts des propriétaires fonciers et ceux des peuples autochtones. Vous apprendrez notamment comment la Régie s’y prend pour veiller à ce que les sociétés de ressort fédéral respectent l’obligation de protéger la découverte d’éléments du patrimoine autochtone : pourquoi le rôle des surveillants autochtones est-il si important et que ce passe-t-il lorsque des artéfacts autochtones sont découverts sur une propriété?

Nous fournissons cette information dans le but de dissiper certaines idées fausses et de renforcer les relations entre les groupes de parties prenantes et les peuples autochtones, alors que nous cheminons tous vers un objectif commun.

Nous sommes conscients que certaines personnes ne sont pas familières avec ces sujets et ces nouvelles informations. Le fait d’opérer ces changements et d’amorcer de nouvelles conversations sur des sujets difficiles nous permettra d’établir les bases de nouvelles relations fondées sur la Réconciliation. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec notre service consultatif sur les questions foncières par courriel à l’adresse LMAS.SCQF@rec-cer.gc.ca.

D’un numéro à l’autre, je constate aussi une augmentation du nombre de membres du GQF, qui devrait se traduire par une hausse du lectorat. Nous vous invitons à faire circuler ce bulletin dans vos réseaux et à encourager vos connaissances à se joindre au GQF en s’inscrivant à CER-REC.gc.ca/LMG.

Véronique Duhamel
Directrice de la mobilisation

Les efforts de la Régie en matière de Réconciliation

Auteure : Robin Zielke

En tant que propriétaires fonciers touchés par l’infrastructure énergétique au Canada, vous faites partie de nos plus importantes parties prenantes. Ainsi, nous voulons vous tenir au courant de notre démarche visant à concilier notre relation avec les peuples autochtones du Canada et le travail que nous accomplissons avec vous.

En 2019, la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie (la « LRCE ») est entrée en vigueur. Celle-ci a créé de nouvelles obligations pour la Régie de l’énergie du Canada afin qu’elle s’acquitte de son mandat de manière à favoriser la Réconciliation avec les Premières Nations, les Métis et les Inuits, notamment grâce à la mise en œuvre de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.

Conformément à la LRCE et à notre mandat, nous nous sommes engagés à transformer le fonctionnement de la Régie en intégrant la Réconciliation à tous les aspects de notre travail avec les peuples autochtones du Canada. Notamment, nous mettons en valeur de la participation des Autochtones à l’exécution de notre mandat en reconnaissant qu’ils ont une culture, un savoir et une histoire qui leur sont propres. Par exemple, nos inspecteurs ont récemment travaillé avec les surveillants autochtones pour vérifier la conformité des projets de construction et nous avons collaboré avec les communautés autochtones en matière de préparation aux situations d’urgence. Ces changements systématiques à la façon dont exerçons nos activités sont guidés par les appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation ainsi que par les Principes régissant la relation du Gouvernement du Canada avec les peuples autochtones.

Nous avons reçu des commentaires de propriétaires fonciers et de peuples autochtones selon lesquels les sociétés peuvent faire mieux quant à la façon dont elles interagissent avec eux, une fois leurs projets approuvés. Cet automne, nous entreprendrons un examen de notre principal règlement sur la surveillance des pipelines, le Règlement de la Régie canadienne de l’énergie sur les pipelines terrestres. Nous sommes impatients de collaborer avec les propriétaires fonciers à cet examen. Nous aurons de même une nouvelle occasion de transformer la façon dont la Régie et les sociétés qu’elle réglemente travaillent avec les peuples autochtones.

ous espérons que nos efforts en matière de Réconciliation transforment notre façon de travailler et que cette transformation démontre clairement que les perspectives et les valeurs autochtones sont reflétées également dans tous les aspects de notre travail. Nous sommes impatients de poursuivre notre parcours vers la Réconciliation avec vous.

Figure 3 – Regard vers le ciel à partir de l'intérieur d'un tipi.

Figure 3 – Regard vers le ciel à partir de l'intérieur d'un tipi.

Les surveillants autochtones, une ressource essentielle à la Régie

Auteur : Peter Mcpherson, Apeiron Environment Ltd.

Les surveillants autochtones offrent un point de vue unique et essentiel sur les activités de construction des grands pipelines afin d’assurer la protection des terres traditionnelles et des ressources, ainsi que le respect des lois et des valeurs sociales, économiques et culturelles.

Apeiron Environment Ltd. (« Apeiron ») (en anglais) est une société entièrement détenue et exploitée par des Autochtones à qui la Régie de l’énergie du Canada a fait appel pour concevoir un programme de surveillance autochtone des activités de construction associées aux grands projets pipeliniers au Canada. En vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie, les grands projets pipeliniers doivent prévoir la participation de surveillants autochtones.

Voici quelques-uns des objectifs du programme de surveillance autochtone :

  • Faire appel à des surveillants autochtones pour surveiller la construction du pipeline et offrir une perspective autochtone pour assurer la conformité aux exigences prévues par la loi.
  • Veiller à ce que les communautés et groupes autochtones jouent un rôle de premier plan dans la surveillance de la construction des pipelines.
  • Favoriser l’établissement de relations de travail efficaces et professionnelles entre les surveillants autochtones et la Régie.

Les surveillants autochtones possèdent une compréhension approfondie des valeurs, traditions et perspectives autochtones. Ils donnent aux inspecteurs l’occasion de collaborer avec les peuples autochtones pour déléguer les mesures de prévention qui protègent la terre, la population et l’environnement. Ce programme permet également de s’assurer que le projet est exploité de manière sécuritaire grâce à des activités de vérification de la conformité.

Figure 4 – Site d’excavation à proximité d’une propriété privée

Figure 4 – Site d’excavation à proximité d’une propriété privée

La séance portant sur les connaissances ancestrales, les sites sacrés, ainsi que l’histoire de la zone traversée le pipeline, était passionnante et m’a aidé à mieux comprendre le processus. Le promoteur, les surveillants autochtones et l’entrepreneur principal ont répondu à toutes nos questions et se sont montrés très professionnels et cordiaux. Ils connaissaient bien leur travail et leur rôle.

Dave Trotter, surveillant autochtone

Figure 5 – Site d’excavation franchissant un cours d’eau dans la région d’Oyen, dans le sud-est de l’Alberta

Figure 5 – Site d’excavation franchissant un cours d’eau dans la région d’Oyen, dans le sud-est de l’Alberta

Notre rôle en tant qu’entrepreneur appuyant cette initiative

Apeiron est chargée d’embaucher et de former des surveillants autochtones provenant de diverses communautés établies le long du tracé du pipeline. Elle a organisé une formation obligatoire sur la sécurité et mené des discussions avec les gardiens du savoir traditionnel locaux. Elle a aussi collaboré avec des Aînés locaux et d’autres ressources pour consulter les surveillants si des questions précises se posaient. Apeiron a également facilité le dialogue entre les inspecteurs de la Régie et les surveillants autochtones dans le but d’améliorer la compréhension des préoccupations et des intérêts locaux et a participé au recrutement de ressources pour les activités d’inspection.

Nous contribuons à rapprocher deux mondes. Ensemble, nous créons un espace favorisant une véritable participation pour tisser des liens et générer des changements positifs pour nos collectivités et nos clients. Notre expérience avec la Régie a été positive et enrichissante pour notre collectivité.

Peter Mcpherson, président et chef de la direction d’Apeiron Environment Ltd.

Services offerts

  • Embauche et formation de surveillants autochtones;
  • Élaboration et renforcement des pratiques en matière de santé et de sécurité;
  • Études sur l’utilisation des terres à des fins traditionnelles et sur les connaissances écologiques traditionnelles;
  •  Surveillance des activités de construction;
  • Analyse d’impact et planification de la migration;
  • Rapport d’inspection.

Apeiron collabore avec la Nation métisse de l’Alberta, région 3, pour recruter des surveillants autochtones qui participeront au programme de surveillance autochtone de la Régie pour le projet de pipeline Keystone XL de TC Énergie et le projet d’agrandissement du réseau de NGTL. Elle travaille également avec le comité consultatif et de surveillance autochtone pour concevoir un programme d’éducation et de formation pour le projet de remplacement de la canalisation 3.

Sites d’importance pour les Autochtones

Auteure : Kathryn Eagles

Il est probable que vous ayez déjà entendu parler de sites archéologiques. Peut-être connaissez-vous vous-mêmes certains sites cérémoniels ou sacrés ou avez-vous fait des lectures au sujet d’un site d’UTFT (utilisation des terres à des fins traditionnelles)? Mais savez-vous ce qu’est un « site d’importance pour les Autochtones »?

L’expression a été forgée en Australie dans les années 1990 et englobe souvent tout emplacement ou série d’emplacements physiques ou tout territoire ayant une signification coutumière ou culturelle pour les peuples autochtones, ou encore une importance sur le plan de l’archéologie. Il est un peu difficile de donner une définition précise de l’expression, car les peuples autochtones, leurs cultures, leurs pratiques et leurs valeurs varient grandement au Canada et dans le monde.

Au pays, les sites d’importance pour les Autochtones comprennent des sites archéologiques comme le site du patrimoine mondial Head-Smashed-In Buffalo Jump, des sites sacrés comme le parc national Kejimkujik et des sites d’UTFT, c’est-à-dire des sites qui se rapportent à une utilisation passée ou présente par des peuples autochtones, notamment pour la chasse, la pêche, le piégeage, la récolte de plantes ou des activités cérémonielles. Les sites d’UTFT peuvent être des plans d’eau que l’on appelle parfois « sites de ressources marines traditionnelles » ou des sites similaires, comme Haida Gwaii.

Les sites d’importance pour les Autochtones peuvent être des emplacements vivants sur le plan culturel, immédiatement ou historiquement pertinents, ayant une caractéristique unique ou englobant tout un territoire. Dans certains cas, ces sites sont utilisés depuis des millénaires. L’accès continu à ces sites par les peuples autochtones du Canada est associé à la promotion de l’identité culturelle et à l’amélioration de la santé par la nutrition et l’activité physique; ils offrent aussi des avantages moins évidents comme la prévention des maladies chroniques et des retombées économiques par l’entremise de l’art et du tourisme.

La gestion et la protection de ces sites sont précieuses pour tous les Canadiens et, en réalité, pour toute l’espèce humaine. Les peuples autochtones représentent 4 % de la population mondiale, mais ils gèrent et protègent 22 % de la surface de la Terre, qui abrite 80 % de la biodiversité mondiale.

Figure 6 – Un homme examine un objet découvert lors d'une fouille.

Figure 6 – Un homme examine un objet découvert lors d'une fouille.

Que vous soyez en quête de canneberges sauvages dans le parc territorial Tombstone, canotiez sur le lac Big Whiteshell ou marchiez près d’Akikpautik (chutes Chaudière) au centre-ville d’Ottawa, les sites d’importance pour les autochtones sont omniprésents au Canada. Pour en apprendre davantage sur les sites près de chez vous, nous vous invitons à visiter le site de l’organisme sans but lucratif Native Land pour connaître les sites Web des peuples autochtones de votre région ou l’Atlas des peuples autochtones du Canada.

En règle générale, dans le cas d’un projet énergétique sous la juridiction fédérale, des discussions ont lieu entre les représentants de la société et l’équipe d’inspection de la Régie, qui comprend des surveillants autochtones, pour déterminer les mesures appropriées et les notes à prendre pour assurer le traitement adéquat et le respect de ces ressources. La Régie s’attend également à ce que les propriétaires fonciers soient mis au courant des découvertes fortuites et des découvertes de ressources patrimoniales, et à ce qu’ils soient consultés au sujet des étapes de mise en œuvre prévues à l’emplacement.

Si vous avez des questions ou souhaitez obtenir plus de renseignements, veuillez communiquer avec l’inspecteur de la Régie ou avec le service consultatif sur les questions foncières à l’adresse électronique suivante : LMAS.SCQF@rec-cer.gc.ca.

Découvertes fortuites

Auteure : Kathryn Eagles

« Nous croyons avoir fait une découverte fortuite sur votre terrain. »

Il est difficile de réagir à une telle annonce quand on ne sait pas exactement ce qu’est une « découverte fortuite », qu’on mesure mal la pertinence d’un site d’importance pour les Autochtones et qu’on ne sait pas quelles sont les prochaines étapes. Tous les projets réglementés par la Régie doivent faire l’objet d’une évaluation des ressources patrimoniales par des experts qualifiés et, en cas de possible découverte, un plan d’intervention doit être intégré au plan de protection de l’environnement.

Commençons par le début...

Pour tout projet réglementé, un inspecteur de la Régie, accompagné d’un surveillant autochtone, mène des inspections de la sécurité et de l’environnement qui tiennent aussi compte des connaissances traditionnelles et des sites d’importance culturelle et patrimoniale. L’inspecteur de la Régie et le surveillant autochtone travaillent en équipe. Il est possible qu’une découverte fortuite soit faite durant une inspection.

Une découverte fortuite (ou « découverte de ressources patrimoniales ») est un terme général qui désigne la découverte ou la mise au jour de témoignages ou d’artéfacts indiquant la présence éventuelle d’un site historique, archéologique, architectural ou paléontologique. Cela signifie que les artéfacts (p. ex., vieux bocaux Mason, pièges pour animaux ou pointes de lance) ou les témoignages (p. ex., des caractéristiques environnementales comme un arbre culturellement modifié, des dépressions culturelles ou des restes d’animaux particuliers) n’étaient pas auparavant connus ou qu’ils n’avaient pas été communiqués au promoteur. Cela signifie aussi qu’ils n’ont pas été inclus dans l’évaluation des ressources patrimoniales et qu’ils étaient peut-être inconnus de tous dans la région, la province ou le territoire.

Figure 7 Un ouvrier nettoie un objet issu d’une fouille.

Figure 7 Un ouvrier nettoie un objet issu d’une fouille.

Maintenant que nous savons ce que peut être une découverte fortuite, que devons-nous en faire?

Peu importe le projet ou l’emplacement, les propriétaires fonciers doivent savoir que la Régie s’attend à ce que les promoteurs suivent des étapes bien précises en cas de découverte fortuite :

  1. Arrêtez.

    La société doit immédiatement cesser les travaux de manière sécuritaire dans cette zone, en particulier ceux qui pourraient perturber davantage le site. Toutes les activités de déboisement et de remuement du sol doivent être interrompues pendant l’évaluation de la découverte fortuite.
  2. Délimiter une zone tampon.

    Pour éviter que la découverte fortuite ne subisse d’autres perturbations, la société doit établir une zone tampon autour de l’emplacement à l’aide de marqueurs. Toutes les personnes qui travaillent sur le site doivent être informées de l’existence et de la signification de la zone tampon (il n’est pas nécessaire – ni respectueux du site – de leur décrire la nature de la découverte; il suffit de les informer de l’emplacement et de la présence de marqueurs). Si la découverte fortuite indique la présence de restes humains, il FAUT communiquer immédiatement avec la police.
  3. Déployer le plan d’intervention en cas de découverte de ressources patrimoniales.

    En cas de découverte fortuite, le plan d’intervention en cas de découverte de ressources patrimoniales de la société sera activé au moyen d’une série de mesures, notamment en communiquant avec l’expert en ressources patrimoniales, l’autorité régionale, provinciale, territoriale ou fédérale compétente en la matière et les groupes autochtones susceptibles d’être touchés. La nature de ces mesures dépendra grandement de l’emplacement et de la nature de la découverte fortuite.

Qu’est-ce que cela signifie pour les propriétaires fonciers?

Le processus, votre rôle et le résultat différeront selon la province ou le territoire où vous vous trouvez.

Il importe de noter que, dans toutes les provinces, sauf en Ontario, le fait de perturber le site d’une découverte archéologique constitue une infraction. Pour en apprendre davantage sur les procédures en cas de découverte fortuite ou de découverte de ressources patrimoniales, consultez le plan d’intervention qui a été déposé par la société responsable du projet en question. Vous pouvez trouver ce document, ainsi que tous les autres documents déposés relativement au projet, dans la base de données de la Régie en faisant une recherche à l’aide du nom du projet ou de la société. Pour un résumé des lois applicables à la grandeur du Canada, consultez le document intitulé Quand il faut déterrer la loi – La législation sur les ressources archéologiques terrestres au Canada sur le site de Parcs Canada.

Pour des informations à jour sur les questions foncières ou pour s’inscrire au GQF.

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