Attentes lors d’une audience

Dans le contexte de ses audiences, la sécurité, le respect d’autrui et l’observance du décorum sont autant d’éléments auxquels l’Office national de l’énergie accorde une grande importance. Il peut ainsi entendre ce qu’ont à dire les personnes à qui la parole est accordée à l’occasion d’une audience orale, comme les particuliers et les groupes directement touchés, tout en donnant l’occasion aux autres membres du public et aux médias d’observer les échanges.

Ce à quoi vous pouvez vous attendre de la part de l’Office

Si vous n’êtes pas en mesure d’assister en personne à une audience, le volet audio de celle-ci est retransmis en direct sur le site Web de l’Office. Par ailleurs, après chaque journée d’audience, une transcription textuelle des échanges est produite et peut être consultée dans ce même site Web.

  • Un conseiller en processus ou un autre membre du personnel de l’Office sera présent à l’audience et pourra répondre à vos questions en matière de processus. Ces personnes ne peuvent ni prendre la parole en votre nom, ni vous donner des conseils juridiques.
  • Un membre de l’équipe des communications de l’Office sera disponible pour parler aux médias, au téléphone ou en personne.
  • Si vous avez des préoccupations liées à la sécurité, parlez-en à un membre du personnel de l’Office qui se trouve sur place.
  • Une partie de la salle sera spécialement réservée à l’intention des personnes qui assistent à l’audience, qui ce soit à titre de participant, de membre du public ou de représentant des médias.
  • On peut vous demander de vous inscrire sur place et de présenter une carte d’identité avec photo avant d’entrer dans la salle.
  • Il est possible qu’un conseiller en sécurité de l’Office ainsi que du personnel de sécurité supplémentaire soient postés à l’extérieur comme à l’intérieur de la salle d’audience.
  • Des mesures de sécurité accrues peuvent être prises pour une audience, semblables à celles adoptées par la plupart des tribunaux et dans des cours de justice canadiennes.
  • Rien de ce qui pourrait servir d’arme ne sera autorisé à l’intérieur de la salle d’audience.
  • Un conseiller ou une conseillère en processus, ou un autre membre du personnel de l’Office, sera présent à l’audience et pourra répondre à vos questions sur le processus dans l’une ou l’autre des langues officielles du Canada.
  • En tant que participant à une audience bilingue, vous pouvez recevoir des services et des communications au public de l’Office dans les deux langues officielles du Canada, et vous pouvez communiquer avec l’Office dans la langue officielle de votre choix.

Ce à quoi l’Office s’attend de votre part

Au moment de présenter une recommandation ou de rendre une décision, l’Office ne peut prendre en compte que ce qui a été versé au dossier officiel. Il importe pour le comité d’audience d’entendre ce que les participants ont à dire. Des perturbations à l’intérieur ou à l’extérieur de la salle d’audience ne font pas partie du dossier officiel et peuvent faire qu’il est difficile pour le comité d’entendre les participants.

  • Les participants qui prendront la parole sont priés de se présenter dans la salle au moment convenu et d’être prêts à effectuer leur présentation à l’heure prévue.
  • Le respect est de mise en tout temps, notamment avec les membres du personnel et tous les représentants d’autres groupes et d’intérêts différents. On ne doit pas interrompre les participants.
  • Les téléphones cellulaires doivent être éteints et il faut limiter l’utilisation de dispositifs électroniques qui ont des effets perturbateurs.
  • Quiconque souhaite prendre des photos ou tourner des vidéos dans la salle d’audience doit en demander la permission aux sujets et ne peut le faire qu’à l’endroit réservé à cette fin.
  • Toute agressivité ou attitude menaçante à l’endroit de quiconque dans la salle d’audience mènera à une expulsion.
  • Pour des raisons de sécurité, l’Office peut décider d’interrompre l’instance et d’ordonner l’évacuation des personnes présentes. Il faut alors suivre les directives du personnel sur place.

Nous vous remercions de votre collaboration en vue de la création d’un environnement respectueux et sans danger.

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