Services du Bureau d'information sur les terres domaniales

Avis : Le 1er avril 2014, le Bureau de l’organisme de réglementation des opérations pétrolières et gazières (le « BOROP »), du gouvernement des Territoires du Nord-Ouest (« TNO »), est devenu responsable de la réglementation des activités pétrolières et gazières sur la terre ferme à l’intérieur des limites des TNO, sauf pour la région désignée des Inuvialuit, la réserve prouvée de la région de Norman Wells et diverses autres terres de compétence fédérale. On peut trouver plus d’information dans notre site Web sous Nord / En mer > Surveillance réglementaire de l'Office après le transfert de responsabilités aux T.N.-O.

Le Bureau d'information sur les terres domaniales (BITD) donne des services au public et à l'industrie pétrolière et gazière. Les sociétés et les particuliers qui désirent obtenir des renseignements techniques sur les activités pétrolières et gazières menées sur les terres domaniales relevant de l'ONÉ peuvent communiquer avec l'Analyste des données de réglementation (403-292-4800 ou, sans frais, 1-800-899-1265) pour prendre rendez-vous afin de consulter et de copier ces renseignements. À l'heure actuelle, une seule personne à la fois peut consulter les documents, afin de protéger l'identité des utilisateurs.

Le BITD offre les services suivants :

  • aiguillage vers les organismes pouvant accorder des autorisations pour des opérations pétrolières et gazières sur les terres domaniales;
  • accès aux données sur les puits et aux données géophysiques;
  • salle de visionnement privée disponible sur rendez-vous, afin de consulter des rapports;
  • libre-service d'impression sur papier des microfilms;
  • trousse d'information sur l'attribution de droits fonciers aux fins d'activités pétrolières et gazières (appels d'offres) d'Affaires autochtones et du Nord Canada (AANC) - Ressources pétrolières du Nord.

Le BITD est accessible au public (sur rendez-vous), du lundi au vendredi, de 9 h à 16 h. Le bureau est situé au :

2e étage, 517, Dixième Avenue S.-O., Calgary (Alberta)

On y trouve une foule de rapports géophysiques, de rapports d'échantillonnage et de rapports sur l'historique des puits pour consultation et reproduction. En ce qui a trait aux puits qui se trouvent à Terre-Neuve-et-Labrador, veuillez communiquer avec l'Office Canada–Terre-Neuve des hydrocarbures extracôtiers [anglais seulement] ou appeler au 709-778-1400. Pour obtenir des renseignements sur les puits en Nouvelle-Écosse, consultez le site Web de l'Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers [anglais seulement] ou appelez au 902 422-5588.

Description des rapports

À l'heure actuelle, les rapports ne sont disponibles que sur microfiches au bureau de l'ONÉ. Il est possible d'imprimer ces rapports au BITD.

Les rapports géophysiques comprennent généralement une analyse des opérations et une interprétation des résultats ainsi que les paramètres de traitement des données sismiques.

Les rapports d'échantillonnage portent sur de nombreux domaines, notamment la géologie, la paléontologie et la géochimie. On y trouve également des analyses de carottes et des déblais de forage.

Les rapports sur l'historique de puits renferment des renseignements opérationnels, des diagraphies, des rapports de forage, les résultats des essais et des descriptions géologiques des échantillons.

Les carottes, les déblais de forage et les échantillons liquides du Nord sont conservés pour l'ONÉ par la Commission géologique du Canada à Calgary (Alberta), tandis que ceux provenant de la côte Est sont conservés au Centre de stockage et laboratoire de l'Office Canada-Nouvelle-Écosse des hydrocarbures extracôtiers à Dartmouth (Nouvelle-Écosse).

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