Mobilisation des peuples autochtones

Mobilisation des peuples autochtones

Mobilisation des peuples autochtones

Mobilisation des peuples autochtones [PDF 1581 ko]

Nous savons que les peuples autochtones entretiennent des liens de longue date avec la terre, l’eau et les ressources pouvant subir les effets d’un projet réglementé par la Régie de l’énergie du Canada.

La Régie est déterminée à écouter ce que les peuples autochtones ont à dire, en respectant leurs valeurs et leurs traditions.

Lorsque la Régie étudie une demande de projet, l’avis des peuples autochtones lui permet de recueillir des données biophysiques et culturelles pertinentes, de cerner des effets environnementaux et socioéconomiques éventuels et de renforcer les mesures d’atténuation. Tout cela mène à de meilleures décisions.

Dans la mesure du possible, en sa qualité d’agent de la Couronne, la Régie compte sur son processus, notamment sur les consultations obligatoires menées par le promoteur, pour s’acquitter de son obligation de consulter les peuples autochtones.

La Régie exige que les sociétés consultent les groupes autochtones susceptibles d’être touchés dès le début d’un projet, aux étapes de la planification et de la conception. Par ailleurs, l’information relative au projet doit être transmise aux personnes ayant des droits dans la zone visée

La Régie prend l’initiative de communiquer avec les groupes autochtones qui peuvent être touchés par un projet envisagé pour lequel une audience publique est requise. Elle leur propose des rencontres pour leur expliquer son processus de réglementation et la façon d’y prendre part, ainsi que pour les informer de son Programme d’aide financière aux participants.

Les groupes autochtones peuvent participer directement au processus d’audience de la Régie de plusieurs façons. Ces options sont décrites dans son Guide sur le processus d’audience et dans l’ordonnance d’audience visant le projet. La Régie a aussi des conseillers en processus qui, dans l’exercice de leurs fonctions, aident les groupes autochtones prenant part aux audiences publiques.

Des cérémonies ou autres pratiques traditionnelles ont été intégrées au processus d’audience et la Régie continuera de répondre aux besoins des participants autochtones. Les suggestions de tous les participants sont prises en considération au moment de fixer l’endroit, la date et l’heure de l’audience afin que celle-ci soit aussi accessible que possible.

La Régie comprend aussi que les peuples autochtones ont une tradition orale par laquelle ils transmettent des récits, des leçons apprises et leur savoir d’une génération à l’autre, et elle sait que cette information est parfois difficile à communiquer par écrit. Ainsi, les Aînés et d’autres membres de la collectivité peuvent présenter une preuve traditionnelle orale à l’audience.

La participation des peuples autochtones se poursuit tout au long du cycle de vie d’un projet. La Régie continue de répondre aux préoccupations et d’établir des rapports avec les groupes autochtones qui se trouvent à proximité de la zone des projets qu’elle réglemente. Elle est membre des comités consultatifs et de surveillance autochtones constitués pour les projets d’agrandissement du réseau de Trans Mountain et de remplacement de la canalisation 3. Ces comités ont comme objectif de créer de nouveaux liens entre le gouvernement du Canada, la Régie et les groupes autochtones. La Régie travaille activement avec les comités et leurs sous comités afin de résoudre les questions d’intérêt commun et d’améliorer les résultats en matière de réglementation. La mise en œuvre des comités signifie également que les surveillants autochtones travaillent de concert avec les inspecteurs de la Régie afin d’intégrer le point de vue autochtone aux activités de surveillance des travaux de construction et d’exploitation d’une société.

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